Accueil du site » Vie Citoyenne » Conseil Municipal » Archives - Comptes rendus des conseils municipaux

  • Comptes rendus municipaux (2005)

    20 DECEMBRE 2005 ORDRE DU JOUR PERSONNEL Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'état - Annexe 1 Régime indemnitaire - Enveloppe globale 2006 FINANCES Décisions modificatives n° 9 - Budget général Réserve prévisionnelle - Frais de personnel/Charges à caractère général Régularisation imputation budgétaire - Prêts en devises Opérations sous mandat - Intégration dans compte de travaux - Régularisation 2003 Opérations sous mandat - Intégration dans compte de (...) » Lire l'article...

  • Comptes rendus municipaux (2006)

    19 DECEMBRE 2006 ORDRE DU JOUR FINANCES Décisions Modificatives n° 4 - Opérations Financières DM 4/1 - Emprunt à souscrire en 2006 : 1 200 000 € DM 4/2 - Acquisition CD Rom et film d'animation centre Thermo-ludique DM 4/3 - Consolidation 2006 sur crédit souplesse de 1 500 000 € DM 4/4 - Régularisation ICNE 2006 DM 4/5 - A/ Frais d'Etudes - suivi de commencement d'exécution. Exercice budgétaire 2006 B/ Opération sous mandat - Intégration dans comptes de travaux. Exercice budgétaire 2006 DM 4/6 - (...) » Lire l'article...

  • Comptes rendus municipaux (2007)

    ORDRE DU JOUR DU 18 DÉCEMBRE 2007 FINANCES Décision comptable modificative n°7 Décision comptable modificative n°1 Budget Annexe MARCHES PUBLICS Assurances du Personnel CNRACL - IRCANTEC SUBVENTIONS Travaux d'entretien du Château 2008-2009-2010 - Tour Sud du Château - Demande de subvention DRAC et Conseil Général de la Loire PERSONNEL Régime Indemnitaire - Enveloppe globale 2007 Détermination taux de promotion avancement de grade Indemnité 2007- Comptable du Trésor COMMUNAL Mise à disposition (...) » Lire l'article...

  • Comptes rendus municipaux (2008)

    ORDRE DU JOUR DU 16 DECEMBRE 2008 COMMUNAL AUTORISATION DE CANDIDATURE DU MAIRE A LA CAISSE D'EPARGNE DE MONTBRISON FOREZ AUTORISATION AU MAIRE OU UN REPRESENTANT DESIGNE A ESTER EN JUSTICE AFFAIRE COMMUNE/DOLA SUBVENTION ASSOCIATION DIOCESAINE EGLISE ST ROCH COMPTE COURANT D'ASSOCIES - SAEM LE PARC THERMAL SIEL - RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT D'ACHAT D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT SIEL - POSE ET DEPOSE ILLUMINATION DE NOËL INSTALLATION CLASSEE CARRIERE D'ARGILE A CHALAIN LE COMTAL- (...) » Lire l'article...

  • Comptes rendus municipaux (2009)

    ORDRE DU JOUR DU 14 DECEMBRE 2009 FINANCES TAUX DE REMUNERATION DES HEURES ETUDES SURVEILLEES INSTITUTEURS AU 1ER OCTOBRE 2009 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L'ANNEE 2009 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2010 DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°3 SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX AMENAGEMENT CHEMIN DE RAVATEY SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX AMENAGEMENT RD 1082 SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX DE LA ROUTE DE LYON RN82 A RUE (...) » Lire l'article...

  • Comptes rendus municipaux (2010)

    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 DECEMBRE 2010 FINANCES DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°3 – ANNEXE AVANCES SUR SUBVENTIONS 2011 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2010 SPA – RENOUVELLEMENT CONVENTION ANNEE 2011 ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE DU SIEL URBANISME APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU POUR SUPPRESSION D’UNE RESERVE FONCIERE - ANNEXE CESSION DE PARCELLES – RODRIGUES /LOY PERSONNEL REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE (...) » Lire l'article...