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Révision du PLU

Le Conseil Municipal a délibéré, le 18 Septembre 2012, pour la mise en révision du PLU

  • Délibération du 18 Septembre 2012
    PDF - 165.9 ko
    Délibération

Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

  • 1- Délibération du 12 Juin 2018
    PDF - 3.8 Mo
    Délibération

  • 3- Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PDF - 2.2 Mo
PADD
  • 3a- Orientations d’Aménagement et de Programmation
    PDF - 2.8 Mo
    OAP
  • 5- Plan de zonage
    PDF - 2 Mo
    Plan de zonage
  • 6- Liste des emplacements réservés

PDF - 499.7 ko
Liste des emplacements réservés
  • 7a- Liste des servitudes de mixité sociale
    PDF - 519.2 ko
    Liste des servitudes des mixités sociales
  • 7b1- Plan des Servitudes
    PDF - 1.7 Mo
    Plan des servitudes
  • 7c1- Plan d’alimentation en eaux potables (AEP)
    PDF - 2.8 Mo
    Plan AEP
  • 7c2- Plan des réseaux unitaire et d’eaux usées
    PDF - 3.2 Mo
    Plan réseau unitaire et d’eaux usées
  • 7c3- Plan d’assainissement
    PDF - 1.4 Mo
    Plan d’assainissement

Pour tous renseignements, adressez-vous au Service Urbanisme : Formulaire de contact

Mairie de Montrond-les-Bains
Place du Général De Gaulle
42210 Montrond-les-Bains
tél. 04 77 54 42 77