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Compte rendu des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Nomination du secrétaire de séance

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN MATIERE DE DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (ANNEXE)

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 1-445 SNCF – PROJET DE CESSION AO N°217 – LIEU DIT LES CIPIERES (PARTIE)

FONCTION PUBLIQUE

  • 2-445 CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE SECURITE DE LA VOIE PUBLIQUE ASVP

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • 3-445 ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU CES SAINT GALMIER
  • 4-445 CREATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE RIFSEEP

FINANCES LOCALES

  • 5-445 DISSIMULATION RESEAU TELECOM ET ECLAIRAGE – IMPASSE DES BERGERES
  • 6-445 AVANCE POUR APPORT EN COMPTE COURANT A LA SAEM : « LE PARC THERMAL »

INFORMATIONS DIVERSES

  • CAISSE DES DEPOTS : MODIFICATION DE LA DUREE DE LA PHASE DE PREFINANCEMENT ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (COURRIER DU 24/11/2017) : LA DUREE DE LA PHASE DE PREFINANCEMENT INITIALEMENT PREVUE AU CONTRAT DE PRET SE VERRA PORTEE DE 24 MOIS A 21 MOIS
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Compte rendu définitif Décembre 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2017

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 1-444 AUTORISATION SIGNATURE DECLARATION PREALABLE – BUVETTE PARC THERMAL

PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

  • 2-444 AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA MNT/CDG 42 POUR UNE MUTUELLE SANTE

REGIME INDEMNITAIRE

  • 3-444 REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2017 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • 4-444 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST (ANNEXE)

DECISIONS BUDGETAIRES

  • 5-444 DECISION MODIFICATIVE N°4 (ANNEXE)
  • 6-444 ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES ANNEES 2006-2016

SUBVENTIONS

  • 7-444 POLE CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION DRAC : FONDS DE LIVRES
  • 8-444 POLE TENNIS – DEMANDES DE SUBVENTIONS DETR - CNDS

AVANCE

  • 9-444 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2018

DIVERS

  • 10-444 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2017
  • 11-444 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MONTROND LES BAINS ET L’OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS (ANNEXE)
  • 12-444 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MONTROND LES BAINS ET LA MJC (ANNEXE)
  • 13-444 CONVENTION AVEC LA TRESORERIE : ENGAGEMENT PARTENARIAL (ANNEXE)

ENSEIGNEMENT

  • 14-444 AVIS SUR L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2018-2019

ENVIRONNEMENT

  • 15-444 PROGRAMME « TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE »

VŒUX ET MOTIONS

  • 16-444 SOUTIEN DU CONSEIL MUNICIPAL A LA MOTION DE L’AMRF 42 SUR « L’ADOPTION D’UNE LOI EN FAVEUR DES COMMUNES ET DE LA RURALITE » EN DATE DU 1ER OCTOBRE 2017 (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

  • AVIS SUR LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES - ST GALMIER-VEAUCHE –
  • UNION SOCIALE POUR L’HABITAT : MOTION CONTRE LA BAISSE DES « APL LIEN WWW.UNION-HABITAT.ORG (ANNEXE)
  • OUVERTURE DU SAMEDI MATIN : 9H30
  • VŒUX DU MAIRE LE 12 JANVIER 2018
  • CONSEIL MUNICIPAL A PREVOIR : 23/01/2018 – 27/02/2018 – 27/03/2018 - 24/04/2018 – 5/06/2018

Documents à télécharger