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Compte rendu des conseils municipaux

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2018

  • Nomination du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner, article L 2121-7 du code d’urbanisme
  • Décisions du Maire

PRISE DE PARTICIPATION

  • 1-448 CESSION DES ACTIFS DE LA SAEM « LE PARC THERMAL »

FONDS DE CONCOURS

  • 2-448 SOLLICITATION DU FONDS DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (FSIL) EXERCICE 2018 – POLE TENNIS

DIVERS

  • 3-448 RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
  • 4-448 RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION DU REGLEMENT (ANNEXE)
  • 5-448 ETUDES SURVEILLES : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
  • 6-448 ETUDES SURVEILLEES : APPROBATION DU REGLEMENT (ANNEXE)
  • 7-448 REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELUS DANS LE CADRE DE LEUR MANDAT
  • 8-448 VENTE D’UN VEHICULE SERVICE TECHNIQUE A LA COMMUNE DE MARCLOPT

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

  • 9-448 MODIFICATIONS – CREATIONS DE POSTES - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AVRIL 2018 (ANNEXE)
  • 10-448 PLAN DE FORMATION AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE DE MONTROND LES BAINS – APPROBATION DU REGLEMENT (ANNEXES)
  • 11-448 APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE (ANNEXES)

INTERCOMMUNALITE

  • 12-448 FOREZ-EST : CONVENTION TEMPORAIRE DE COOPERATION ET DE GESTION DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES (ANNEXE)

CULTURE

  • 13-448 REGLEMENT INTERIEUR : MEDIATHEQUE MUNICIPALE ET ESPACE PUBLIC NUMERIQUE (TARIFS) (ANNEXE)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

  • 14-448 JURES D’ASSISES – LISTE PREPARATOIRE – ANNEE 2019
  • 15-448 ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 – CDG 42

MARCHES PUBLICS

  • 16-448 MEDIATHEQUE : AVENANTS AUX TRAVAUX ET HONORAIRES

QUESTIONS DIVERSES

LE CONSEIL MUNICIPAL PREVU LE 5 JUIN 2018 EST REPORTE AU 12 JUIN 2018

  • SERVICES TECHNIQUES : HORAIRES ETE
  • HORAIRES MEDIATHEQUE
  • DATES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 24/07/2018 – 25/09/2018 -30/10/2018 – 20/11/2018 – 18/12/2018
PDF - 10.1 Mo
Compte rendu Définitif

COMPLEMENT ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

  • MISE EN PLACE D’UNE AIDE DIRECTE AUX COMMERCANTS, ARTISANS ET SERVICES AVEC POINT DE VENTE DOSSIER COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST PROJET

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2018

  • Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner, article L 2121-7 du code d’urbanisme
  • Décisions du Maire
  • Liste des marches publics 2017 (annexe)
  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Nomination du secrétaire de séance

MARCHES PUBLICS

  • 1-447 GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST PROJET DELIBERATION

AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  • 2-447 AUTORISATION SIGNATURE DECLARATION PREALABLE : CHATEAU DE MONTROND LES BAINS

FISCALITE

  • 3-447 FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MENAGE » 2018

SUBVENTIONS

  • 4-447 VOTE DES SUBVENTIONS 2018 (ANNEXE)

DECISIONS BUDGETAIRES

  • 5-447 VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2017 (ANNEXE) ET VOTE COMPTE DE GESTION 2017
  • 6-447 BUDGET 2018 (ANNEXE)

DIVERS

  • 7-447 INDEMNITES POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES
  • 8-447 TITRE DE RECETTES – RETENUE DE GARANTIE : LITIGE STADE CHAVANNE

AIDE SOCIALE

  • 9-447 TAUX 2018 DES PRESTATIONS INTERMINISTERIELLES D’ACTION SOCIALE A REGLEMENTATION COMMUNE

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

  • 10-447 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT « DENOMINATION DE COMMUNE TOURISTIQUE »
  • 11-447 SIEL : ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE « ECLAIRAGE PUBLIC » PROJET DELIBERATION

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 18.1 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2018

  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Nomination du secrétaire de séance
  • Information du conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (annexe)

MARCHES PUBLICS

  • 1-446 MEDIATHEQUE – AVENANT N°1 LOT 1 – ETAGERES MEDIATHEQUE -ENTREPRISE IDM 44 236 NANTES (ANNEXE)
  • 2-446 MEDIATHEQUE –AVENANT N°1 LOT 14 – ELECTRICITE - ENTREPRISE SANTERNE 42354 LA TALAUDIERE (ANNEXE)
  • 3-446 MEDIATHEQUE - AVENANT N°1 MARCHE : ORDONNANCEMENT – PILOTAGE – COORDINATION – CABINET ROLLES 42210 MONTROND LES BAINS (ANNEXE)
  • 4-446 MEDIATHEQUE – AVENANT N°1 MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE – BUREAU VERITAS 42351 LA TALAUDIERE (ANNEXE)
  • 5-446 MEDIATHEQUE – AVENANT N°2 LOT 17 VRD – ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST 42162 ANDREZIEUX BOUTHEON (ANNEXE)
  • 6-446 MEDIATHEQUE – AVENANT N°1 MARCHE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE – BUREAU ALPES CONTROLES 42390 VILLARS (ANNEXE)
  • 7-446 MEDIATHEQUE – AVENANT N°3 LOT 2 GROS ŒUVRE –ENTREPRISE BRUNEL 42602 MONTBRISON CEDEX (ANNEXE)
  • 8-446 APPROBATION DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - IMPASSE DES BERGERES (ANNEXES PAR COURRIEL)

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 9-446 AUTORISATION SIGNATURE PERMIS DE CONSTRUIRE : POLE TENNIS

INTERCOMMUNALITE

  • 10-446 AVIS FAVORABLE DISSOLUTION SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES – SAINT GALMIER / VEAUCHE (ANNEXE)

DECISIONS BUDGETAIRES

  • 11-446 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 (ANNEXE)
  • 12-446 OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION – MEDIATHEQUE / OPERATION ACQUISITION DE COLLECTION DOCUMENTAIRES TOUS SUPPORTS FONDS DE CONCOURS
  • 13-446 FONDS DE CONCOURS ATTRIBUE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST (ANNEXE)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • 14-446 ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE DU SIEL « ETUDE PROSPECTIVE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE » (E.P.A.T) (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

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Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2018

  • Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal
  • Nomination du secrétaire de séance

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN MATIERE DE DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (ANNEXE)

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 1-445 SNCF – PROJET DE CESSION AO N°217 – LIEU DIT LES CIPIERES (PARTIE)

FONCTION PUBLIQUE

  • 2-445 CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE SECURITE DE LA VOIE PUBLIQUE ASVP

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • 3-445 ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU CES SAINT GALMIER
  • 4-445 CREATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE RIFSEEP

FINANCES LOCALES

  • 5-445 DISSIMULATION RESEAU TELECOM ET ECLAIRAGE – IMPASSE DES BERGERES
  • 6-445 AVANCE POUR APPORT EN COMPTE COURANT A LA SAEM : « LE PARC THERMAL »

INFORMATIONS DIVERSES

  • CAISSE DES DEPOTS : MODIFICATION DE LA DUREE DE LA PHASE DE PREFINANCEMENT ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA LOIRE (COURRIER DU 24/11/2017) : LA DUREE DE LA PHASE DE PREFINANCEMENT INITIALEMENT PREVUE AU CONTRAT DE PRET SE VERRA PORTEE DE 24 MOIS A 21 MOIS
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Compte rendu définitif Décembre 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2017

DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 1-444 AUTORISATION SIGNATURE DECLARATION PREALABLE – BUVETTE PARC THERMAL

PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

  • 2-444 AVENANT N°3 A LA CONVENTION AVEC LA MNT/CDG 42 POUR UNE MUTUELLE SANTE

REGIME INDEMNITAIRE

  • 3-444 REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2017 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

  • 4-444 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE FOREZ EST (ANNEXE)

DECISIONS BUDGETAIRES

  • 5-444 DECISION MODIFICATIVE N°4 (ANNEXE)
  • 6-444 ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES ANNEES 2006-2016

SUBVENTIONS

  • 7-444 POLE CULTUREL – DEMANDE DE SUBVENTION DRAC : FONDS DE LIVRES
  • 8-444 POLE TENNIS – DEMANDES DE SUBVENTIONS DETR - CNDS

AVANCE

  • 9-444 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2018

DIVERS

  • 10-444 INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2017
  • 11-444 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MONTROND LES BAINS ET L’OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS (ANNEXE)
  • 12-444 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MONTROND LES BAINS ET LA MJC (ANNEXE)
  • 13-444 CONVENTION AVEC LA TRESORERIE : ENGAGEMENT PARTENARIAL (ANNEXE)

ENSEIGNEMENT

  • 14-444 AVIS SUR L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE 2018-2019

ENVIRONNEMENT

  • 15-444 PROGRAMME « TERRITOIRE A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE »

VŒUX ET MOTIONS

  • 16-444 SOUTIEN DU CONSEIL MUNICIPAL A LA MOTION DE L’AMRF 42 SUR « L’ADOPTION D’UNE LOI EN FAVEUR DES COMMUNES ET DE LA RURALITE » EN DATE DU 1ER OCTOBRE 2017 (ANNEXE)

INFORMATIONS DIVERSES

  • AVIS SUR LA DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES - ST GALMIER-VEAUCHE –
  • UNION SOCIALE POUR L’HABITAT : MOTION CONTRE LA BAISSE DES « APL LIEN WWW.UNION-HABITAT.ORG (ANNEXE)
  • OUVERTURE DU SAMEDI MATIN : 9H30
  • VŒUX DU MAIRE LE 12 JANVIER 2018
  • CONSEIL MUNICIPAL A PREVOIR : 23/01/2018 – 27/02/2018 – 27/03/2018 - 24/04/2018 – 5/06/2018

Documents à télécharger