ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2011
PERSONNEL
- RENOUVELLEMENT DU SERVICE OPTIONNEL DE GESTION DES RETRAITES CNRACL – APPROBATION CONVENTION - ANNEXE
- REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2012
- CREATION 2 POSTES ADJOINTS ADMINISTRATIFS A TEMPS COMPLET – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ANNEXE
FINANCES
- DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°4
- INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2011
- AVANCES SUR SUBVENTIONS 2012
- GARANTIE D’EMPRUNT BATIR ET LOGER – ANNEXE
- REGULARISATION FACTURE ELECTRICITE LOCAL OPALINE
- DEMANDE DE SUBVENTION FESTIVAL LATINO AMERICAIN JUILLET 2012
URBANISME
- ACQUISITION D’UNE PARCELLE A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AE NUMERO 166
INTERCOMMUNALITE
- PROJET DE MOTION COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE SAINT GALMIER / INTERCOMMUNALITE - ANNEXE
COMMUNAL
- CASINO : DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION JEUX TRADITIONNELS – RENOUVELLEMENT / DEMANDE D’AUTORISATION DE TRANSFERT D’IMPLANTATION GEOGRAPHIQUE
- CONVENTION SPA – CONVENTION DAVIM
INFORMATIONS DIVERSES
- Propositions dates des prochains conseils municipaux en 2012
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 1er DECEMBRE 2011
FINANCES
- VOTE EMPRUNT DE FIN D’ANNEE - ANNEXE
COMMUNAL
- CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE LDT RAVATEY – DEMANDE D’AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - ANNEXE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2011
COMMUNAL
- CHANGEMENTS DE NOMS ET NUMEROTATION DES RUES - ANNEXE
PERSONNEL
- CONTRAT A DUREE DETERMINEE – AFFAIRES JURIDIQUES
- CONVENTION ADHESION POLE SANTE CDG 42
FINANCES
- SAEM LE PARC THERMAL : AFFECTATION DE 200 000 € PREVUS AU BP 2011
- DECISION MODIFICATIVE COMPTABLE N°3
TRAVAUX
- MODIFICATION DE TRAVAUX LOTS 14 – LOCAUX PERISCOLAIRES
- NOUVEAU GYMNASE
- AVENANT N°2 MARCHE DE TRAVAUX LOT N° 17 VRD (GROUPEMENT EUROVIA DALA/BERCET) - ANNEXE
- AVENANT N°1 MARCHE DE TRAVAUX LOT N°18 ESPACES VERTS (PROPOSITION ENGAZONNEMENT ENT. TARRIER) - ANNEXE
URBANISME
- APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU – RESERVE V4
- ETAT DE LA CONCERTATION QUI A EU LIEU DU 10/10/2011 AU 10/11/2011
- CLOTURE DU REGISTRE
- MODIFICATION DE LA DELIBERATION 14-274 DU 20 SEPTEMBRE 2011 ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE SIEL - « ETUDE PROSPECTIVE D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE « EPAT »
INFORMATIONS DIVERSES
- PROPOSITION DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX
- DEMANDE D’INSTALLATION DE BOITES AUX LETTRES ROUTE DE SAINT-ETIENNE PAR LA POSTE POUR RAISONS DE SECURITE
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2011
FINANCES
- DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE FRAIS SUR TAXES D’URBANISME
- AUTORISATION AU SIEL DE PERCEVOIR LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE (ANNEXE)
- SEDL – ZAC – CHATEAU BORDS DE LOIRE A – FINANCEMENT AVEC LA BANQUE DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (ANNEXE) B – AVENANT N°3 A LA CONCESSION SEDL (ANNEXE)
TRAVAUX
- SIEL – TRAVAUX REMPLACEMENT SUR BALLONS FLUOS ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME 2011
- SIEL – TRAVAUX MISE EN CONFORMITE ARMOIRES ECLAIRAGE PUBLIC – PROGRAMME 2011
- SIEL – TRAVAUX D’ALIMENTATION DES CAMERAS DE VIDEO PROTECTION
URBANISME
- RESEAU FERRE DE FRANCE – MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRAIN POUR AMENAGEMENT VOIE VERTE – PARCELLE AO 217 (ANNEXE)
- AIRE DE MISE EN PLACE D’UNE ZONE BLEUE AUTOUR DE LA PLACE DE LA REPUBLIQUE
PERSONNEL
- APPEL POUR LA DEFENSE DU DROIT A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU 29/06/2011 (ANNEXE)
INFORMATIONS DIVERSES
- DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX DEBUT 2012
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2011
COMMUNAL
- ELECTION D’UN ADJOINT
- LES FOREZIALES – RAPPORT D’ACTIVITE 2010 (ANNEXE)
AFFAIRES SCOLAIRES
- CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX PERISCOLAIRE : COMMUNE / MJC (ANNEXE)
FINANCES
- TAXES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE
- CASINO : COMPTE D’EMPLOI ET AFFECTATION DU PRELEVEMENT
- DECISION MODIFICATIVE N°2 (ANNEXE)
- CONTRAT DE COUVERTURE DE TAUX (ANNEXE)
- FINANCEMENT LES FOREZIALES – DESTINATION MONTROND LES BAINS
- MECENAT – ASSOCIATION LE DWA – PROJET ANTOINE (ANNEXE)
URBANISME
- TAXE AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
- REVISION PLU – MODIFICATION ZONAGE - MISE EN COMPATIBILITE AVEC LE SCOT
- DEMANDE D’OUVERTURE « ENQUETES CONJOINTES » - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE « DUP » FOSSES SUD ANZIEUX MEYLIEU
- APPROBATION DES NOUVEAUX PERIMETRES DU SITE NATURA 2000 « MILIEUX ALLUVIAUX ET AQUATIQUES DE LA LOIRE »
- ADHESION A LA COMPETENCE OPTIONNELLE SIEL « ETUDE PROSPECTIVE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE » (ANNEXE)
- CREATION D’UNE ZONE « AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE » (ANNEXE)
- SUPPRESSION DE LA RESERVE FONCIERE V4 PAR MODIFICATION SIMPLIFIEE
PERSONNEL
- MISES EN PLACE DE CONTRATS AIDES
MARCHES PUBLICS
- GROUPEMENT DE COMMANDE CCPSG
INFORMATIONS DIVERSES
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2011
COMMUNAL
- CRAC SEDL 2010 - ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE - ANNEXE
- COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2010 SAEM THERMALE - ANNEXE
- DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION JEUX TRADITIONNELS CASINO
INTERCOMMUNALITÉ
- RAPPORT ANNUEL 2010 ASSAINISSEMENT SIVAP - ANNEXE
- RAPPORT ANNUEL 2010 EAU SIVAP - ANNEXE
- RAPPORT ANNUEL 2010 CCPSG - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS - ANNEXE
FINANCES
- SIVAP : CONVENTION FINANCIERE - EXTENSION RESEAUX ASSAINISSEMENT EAUX USEES - CHEMIN DU RIOU - ANNEXE
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION REPARTITION OSL
- DEMANDE DE SUBVENTION VIDEO PROJECTION AUPRES DE L’ETAT
- DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE FRAIS SUR TAXES D’URBANISME - DOSSIERS BERNARD JEAN-PAUL ET SCI DU DAUPHINE RICO GERARD
TRAVAUX
- TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC SIEL
URBANISME
- SUPPRESSION DE LA RESERVE FOCIERE V4 PAR REVISION SIMPLIFIEE
- DIVISION DE LA PARCELLE AD 42 LDT LES BERGERES - MISE A DISPOSITION PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF A L’ASSOCIATION CANINE CACDF
- RESEAUX FERRE DE FRANCE - MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARCELLE POUR AMENAGEMENT VOIE VERTE - PARCELLE AO 217
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011
COMMUNAL
- COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2010 DU CASINO (ANNEXE 1)
- REALISATION D’UNE ETUDE DE FAISABILITE PAR LE FISAC EN FAVEUR DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT LOCAL
INTERCOMMUNALITE
- ADHESION DE LA CCPSG AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CREATION ET D’EXPLOITATION D’AERODROME (ANNEXE 2)
- AVIS SUR LA FUSION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SAINT ETIENNE METROPOLE ET DE LA COMMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ST GALMIER
AFFAIRES SCOLAIRES
- CARTE SCOLAIRE DU 1ER DEGRE : DEMANDE DE L’ARRET DES SUPPRESSIONS DE POSTES PAR L’AMF
- RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 – REGLEMENT INTERIEUR (ANNEXE 3)
- ETUDES SURVEILLEES : APROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 – REGLEMENT (ANNEXE 4)
FINANCES
- DECISIONS MODIFICATIVES N°1
- EMPRUNT 2 100 000 EUROS AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ET DE LA BFT
URBANISME
- ANNULATION DE LA DELIBERATION 9-270 DU 19 AVRIL 2011 CONCERNANT ALIGNEMENT CHEMIN DE LETRA (PARC ST GERMAIN) – RETROCESSION D’UNE PARCELLE AR 144 P A LA COMMUNE
TRAVAUX
- CONVENTION DIAZ – TRAVAUX DE RENOVATION CLOWNS (ANNEXE 5)
- AVENANTS TRAVAUX GYMNASE – LOT N°7 CLOISON DOUBLAGE PEINTURE ET LOT N°16 EQUIPEMENT SPORTIF
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011
COMMUNAL
- JURES D’ASSISES 2012
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT D’ACTIVITE 2009 - CCPSG
FINANCES
- TARIFS FORFAITAIRES TERRASSES
- TARIFS LOCATION SALLES COMMUNALES
- SOLIRELAIS - ACTION BURKINA FASO
- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT "REGIE DOTEE DE LA PERSONNE MORALE" "LES FOREZIALES"
TRAVAUX
- MARCHE RUE DES MONTAGNES DU SOIR - AVENANT N°1 - LOT 2 - VOIRIE - PELOUSE SYNTHETIQUE.
- CREATION D’UNE NOUVELLE RUE DERRIERE LA MAIRIE - ANNEXE 1
PERSONNEL
- MISE EN PLACE D’UN CONTRAT SAISONNIER - AFFAIRES JURIDIQUE
INFORMATIONS DIVERSES
- PLANNING DES PERMANENCES DES ELUS POUR L’ETE 2011.
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 AVRIL 2011
COMMUNAL
- ETUDE DE DEVELOPPEMENT ET REFERENCEMENT MEDICAL
- INSTALLATION D’UN ABRI VOYAGEURS - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL GENERAL
- INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A AUTORISATION - GRAVIERES THOMAS A MARCLOPT
FINANCES
- BILAN DE CLOTURE SEDL POUR LE PROGRAMME ETABLISSEMENT THERMAL - ANNEXE 1
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2011 ACAPS
- REHABILITATION DES CLOWNS
- PARTICIPATION FRAIS SCOLARITE "ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS OU PRIVES"
URBANISME
- ALIGNEMENTS :
- CHEMIN DU RIOU (ADMR - CHATEAU D’AIX - COMMUNE) - ANNEXE 2
- CHEMIN DE LETRA (PARC ST GERMAIN) - ANNEXE 3
PERSONNEL
- TABLEAU DES EFFECTIFS
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 29 MARS 2011
FINANCES
- VOTE COMPTE DE GESTION 2010 ET COMPTE ADMINISTRATIF 2010
- FISCALITE LOCALE DIRECTE – VOTE DES TROIS TAXES « MENAGES » 2011
- VOTE DES SUBVENTIONS 2011
- BUGDET PRIMITIF 2011
- GARDIENNAGE DES EGLISES - 2011
- PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2011
OPERATION SOUS MANDAT
- GYMNASE OMNISPORTS
- REQUALIFICATION PLACE CHARLES DE GAULLE – APPROBATION BILAN CLOTURE SEDL
- ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE – AVENANT N°2 – ACQUISITION CLINIQUE VETERINAIRE
TRAVAUX
- VIDEO PROTECTION : APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT
PERSONNEL
- AUTORISATION RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE EN CONTRAT AIDE
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 15 FEVRIER 2011
FINANCES
- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
- LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2010 – ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ANNEXE
- CONSTRUCTION GYMNASE ATTRIBUTION DU LOT N°5 « MENUISERIES EXTERIEURES BOIS »
- AMORTISSEMENT FONDS DE CONCOURS SIEL COMMUNAL
- APPROBATION « AVENANT A LA CONVENTION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE » - ANNEXE
URBANISME
- ETABLISSEMENT D’UNE ZONE DE PREEMPTION « ESPACES NATURELS SENSIBLES » PAR LE CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE
- RECONDUCTION DE LA CONVENTION « OPERATION FAÇADES » PACT LOIRE POUR 2011
TRAVAUX
- SIEL : DISSIMULATION DE RESEAUX RUE DU VIEUX MOULIN
- SIEL : ECLAIRAGE ABORDS GYMNASE RUE DES MONTAGNES DU SOIR
- SIEL : ECLAIRAGE GIRATOIRE RUE DES MONTAGNES DU SOIR
- SIEL : ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU VIEUX CHATEAU
- SIEL : TRAVAUX DE LA ROUTE DE LYON RN82 A LA RUE MONTAIGNE – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°7-257 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2009
- SIEL : AMENAGEMENT ZAC DES BORDS DE LOIRE
PERSONNEL
- ADHESION A LA MAISON DE L’INFORMATION SUR LA FORMATION ET L’EMPLOI
INFOS DIVERSES
- Point sur la nouvelle collecte
- Iléades
- Projet Vidéo Protection
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 11 JANVIER 2011
FINANCES
- OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS D’INVESTISSEMENT
URBANISME
- ECHANGE TERRAIN VILLARBANNE – LIONARD-
- VENTE MAISON CHABANNE – OFFICE NOTARIAL
- CESSION D’UN TERRAIN AUX PRINCES
COMMUNAL
- DEMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
INFOS DIVERSES
- Date des prochains Conseils Municipaux :
- 15 février 2011
- 29 mars 2011
- 19 avril 2011
- 17 mai 2011
- 21 juin 2011
- 19 juillet 2011
- 20 septembre 2011
- 18 octobre 2011
- 15 novembre 2011
- 20 décembre 2011
- Le démarrage de la collecte des bacs jaunes s’effectuera le 6 janvier 2011.
- Dossier de candidature « Les Rubans du Patrimoine 2011 »
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