ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 DECEMBRE 2010
FINANCES
- DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°3 – ANNEXE
- AVANCES SUR SUBVENTIONS 2011
- INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2010
- SPA – RENOUVELLEMENT CONVENTION ANNEE 2011
- ADHESION AU SERVICE D’ASSISTANCE A LA GESTION ENERGETIQUE DU SIEL
URBANISME
- APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU POUR SUPPRESSION D’UNE RESERVE FONCIERE - ANNEXE
- CESSION DE PARCELLES – RODRIGUES /LOY
PERSONNEL
- REGIME INDEMNITAIRE – ENVELOPPE GLOBALE 2011
INFOS DIVERSES
- Echange de terrain quartier Villarbanne
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 14 décembre 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 2010
FINANCES
- ANNULATION DE LA DELIBERATION N°1-264 BIS DU 25 OCTOBRE 2010
- REALISATION D’UN EMPRUNT DE DEUX MILLIONS D’EUROS – FINANCEMENT DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT 2010
URBANISME
- CONVENTIONS ADMINISTRATIVES D’EMPRISE, D’OCCUPATION ET DE MISE A DISPOSITION – FOSSE RUE DE L’ANZIEUX - ANNEXE
- ACQUISITION PARCELLES AW 81 ET 83 –ANNULATION DELIBERATION N°8-261 DU 1ER JUIN 2010
PERSONNEL
- DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR COMMUNAL – RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2011
INFOS DIVERSES
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 16 novembre 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DES 12 et 25 OCTOBRE 2010
FINANCES
- DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°2 – ANNEXE
- TAUX DE REMUNERATION DES HEURES ETUDES SURVEILLEES INSTITUTEURS AU 1ER OCTOBRE 2009
URBANISME
- ANNULATION DELIBERATION N° 4-262 DU 13 JUILLET 2010 - DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE- FOSSES SUD ANZIEUX – MISSION SCET
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – SIMA COISE - ANNEXE
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 14 SEPTEMBRE 2010
COMMUNAL
- RECOURS AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF – AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE
FINANCES
- CONVENTION MAIRIE – OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS – TENNIS DE TABLE MONTRONDAIS - ANNEXE
- APPROBATION CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE LYON ET DU SUD-EST - ANNEXE
- ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
- SOUTIEN AU COMMERCE ET A L’ARTISANAT – APPROBATION CONVENTION - ANNEXE
- MODIFICATION DELIBERATION N°8-260 DU 6 AVRIL 2010 CONCERNANT L’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SAEM THERMAL
- SIEL - ALIMENTATION C4 GYMNASE RUE DES MONTAGNES DU SOIR
URBANISME
- ACQUISITION POUR PARTIE DE LA PARCELLE AY5 – THOMAS RAYMOND
- RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES COMMUNALES AN 288 ET AK 199
PERSONNEL
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL – MJC
TRAVAUX
- DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES RUE DES MONTAGNES DU SOIR
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ST GALMIER - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- SECURITE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL :
- REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES AU RADIO CROCHET DE LA FETE PATRONALE 2010 AU COMITE DES FETES POUR 890 EUROS.
- FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES – ANNEES 2009/2010
- NUMEROTATION ET DENOMINATION DES RUES
- ACQUISITION CLINIQUE VETERINAIRE EX BEGON
- DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 14 septembre 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 13 JUILLET 2010
FINANCES
- DECISIONS MODIFICATIVES COMPTABLES N°1
- CRAC SEDL SUR ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE - ANNEXE
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – APPROBATION REPARTITION OSL
URBANISME
- DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE- FOSSES SUD ANZIEUX – MISSION SCET
- CESSION DE TERRAIN CREATION FUNERARIUM
PERSONNEL
- CREATION DE DEUX POSTES A TEMPS NON COMPLET – FILIERE ANIMATION- FILIERE TECHNIQUE
COMMUNAL
- CASINO – RENOUVELLEMENT AUTORISATION EXPLOITATION DE JEUX ET D’EXTENSION A UN NOUVEAUX JEU : LE CRAPS
- CONVENTION CADRE DE LANCEMENT D’OPERATION ENTRE LOIRE HABITAT ET LA COMMUNE – STRUCTURE D’HEBERGEMENT TEMPORAIRE – ACCUEIL DE JOUR – LOCAUX SSIAD – LOGEMENT ADAPTES POUR PERSONNES AGEES.
- RESTAURANT SCOLAIRE : APPROBATION TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 – REGLEMENT INTERIEUR - ANNEXE
- TARIFS ET REGLEMENT ETUDES SURVEILLEES RENTREE SCOLAIRE 2010/2011 – ANNEXE
- INTEMPERIES JUIN 2010 – SOLIDARITE DES COMMUNES DU VAR
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2009 EAU – SIVAP – ANNEXE
- RAPPORT ANNUEL 2009 ASSAINISSEMENT – SIVAP - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- Zone bleue Rue de Lyon.
- Nom des 4 avenues.
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 13 juillet 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 1er JUIN 2010
COMMUNAL
- JURES D’ASSISES 2011
- COMMISSION ACCESSIBILITE ET NUMEROTATION DES RUES
- LOIRE HABITAT - AVENANT DE TRANSFERT « RESIDENCE LE MONTEL »
- DESIGNATION TROIS REPRESENTANT ASSEMBLEE GENERALE DE L’OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
FINANCES
- TRANSFERT AU SIEL DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « EQUIPEMENT : PRODUCTION / DISTRIBUTION D’ELECTRICITE D’ORIGINE RENOUVELABLE : PHOTOVOLTAÏQUE » - REALISATION D’UN GENERATEUR PHOTOVOLTAÏQUE
- SIEL - REFECTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC JARDIN PLACE DE LA REPUBLIQUE
- SIEL - AMENAGEMENT DES RUES DE PLANCIEUX ET DE L’ASTREE
URBANISME
- AFFAIRE MATHEVET
- AFFAIRE DURANCON
PERSONNEL
- APPROBATION DE LA CONVENTION « SERVICE DE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE »
- CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN SUPERIEUR OU D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL
INFOS DIVERSES
- Prochain Conseil Municipal le mardi 13 juillet 2010.
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 1er Juin 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 6 AVRIL 2010
CASINO
- Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire demande le passage du point suivant à huit clos.
- CASINO DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
FINANCES
- LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 - ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ANNEXE 2
- VOTE COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2009 - ANNEXE 3
- FISCALITE LOCALE DIRECTE - VOTE DES TROIS TAXES « MENAGES »
- BUDGET 2010 - ANNEXE 4
- VOTE DES SUBVENTIONS 2010- ANNEXE 5
- GARDIENNAGE DES EGLISES - 2010
- PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2010
- AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SAEM THERMALE
URBANISME
- CREATION D’UNE VOIE DE CIRCULATION
- DECLARATION PREALABLE DIVISION DE TERRAIN AE 74
PERSONNEL
- TABLEAU DES EFFECTIFS - ANNEXE 6
- INDEMNITES ELECTIONS
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 23 FEVRIER 2010
FINANCES
- DOB
- OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
URBANISME
- VENTE DU TERRAIN POUR LE COLLEGE
- ACQUISITION DE 15 M2 DE LA PARCELLE AN 245
- LEVÉE D’OPTION FADEL SCI ORION - THIEULLIN
PERSONNEL
- AVANTAGE EN NATURE - DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES EMPLOIS POUR LESQUELS UN LOGEMENT DE FONCTION PEUT ETRE ATTRIBUE - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 9-197 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2004
INTERCOMMUNALITE
- INSTALLATION CLASSEE RIVAS - SA SAGRA
- ACQUISITION PARCELLES AK 12/13 ET 14
INFOS DIVERSES
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 23 février 2010
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 19 JANVIER 2010
FINANCES
- AVANCE SUR SUBVENTION LES FOREZIALES
- REVERSEMENT SUBVENTION « AIDE AU DEPART EN CLASSE DECOUVERTES » CONSEIL GENERAL 42
- PROCEDURE D’AMORTISSEMENT DES BIENS CEDES A L’EURO SYMBOLIQUE
TRAVAUX
- DEMANDE DE SUBVENTION CREATION D’UN NOUVEAU GYMNASE AU TITRE DE LA DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2010
MARCHES PUBLICS
- MARCHE A BONS DE COMMANDE VOIRIE
- MARCHE A BONS DE COMMANDE RESEAUX D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL
INFOS DIVERSES
- Réhabilitation pont SNCF « CCPSG »
- Club des Amis du Chien dressé « Projet de construction »
- Commission des finances le 28 janvier 2010
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 19 janvier 2010
