Suivre la vie du site imprimer la page

Comptes rendus municipaux (2006)

PDF - 184.3 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 19 décembre 2006

19 DECEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Décisions Modificatives n° 4 - Opérations Financières
    • DM 4/1 - Emprunt à souscrire en 2006 : 1 200 000 €
    • DM 4/2 - Acquisition CD Rom et film d’animation centre Thermo-ludique
    • DM 4/3 - Consolidation 2006 sur crédit souplesse de 1 500 000 €
    • DM 4/4 - Régularisation ICNE 2006
    • DM 4/5 - A/ Frais d’Etudes - suivi de commencement d’exécution. Exercice budgétaire 2006 B/ Opération sous mandat - Intégration dans comptes de travaux. Exercice budgétaire 2006
    • DM 4/6 - Opérations comptables d’amortissement de subvention transférable

TRAVAUX

  • DCE RUE DE L’ANZIEUX

PERSONNEL

  • Régime Indemnitaire - Enveloppe globale 2007

COMMUNAL

  • Règlement et Registre « Hygiène et Sécurité »

URBANISME

  • Opération façade

INTERCOMMUNALITE

  • CCPSG - Convention mise à disposition de biens Immobiliers et Mobiliers

INFOS DIVERSES

  • CRAC - Château Bords de Loire
PDF - 136.8 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 28 novembre 2006

28 NOVEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Indemnité du receveur municipal
  • DM n° 3 - ZAC des bergères, Prêt Caisse d’Epargne,

TRAVAUX

  • DCE - Rue Philibert Gary
  • Travaux d’Eclairage Public

COMMUNAL

  • Règlement du cimetière

URBANISME

  • Cession gratuite de parcelles pour régularisation de délaissé

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

INFOS DIVERSES

  • Aide au Commerce : Implantation, création
  • Compte rendu de la concession gaz et électricité 2005 - Annexe 2
  • Dates des Conseils Municipaux 2007
PDF - 187.7 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 24 octobre 2006

24 OCTOBRE 2006

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Tarifs sponsors du bulletin - Annexe 1
  • Remboursement SAEM, frais déplacement curistes rhumatologie
  • Budget Supplémentaire - Budget général et Annexe les Foréziales - Annexes 2 et 3
  • Subvention complémentaire Office du Tourisme Budget 2006 - 5000 € - Art 5674
  • Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes - Remboursement chéquiers clés soirée country - 372 €
  • Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants

SUBVENTIONS

  • Grands Projets - Demande de subvention « Pays du Forez » - Transfert de subvention « Plan Thermal Régional »

COMMUNAL

  • Autorisation de voirie (rue Montaigne, rue de la Loire, rue C. Besson, rue P. Gary, rue de l’Anzieux)

INFOS DIVERSES

  • Ligue des droits de l’homme : Projet de loi dit de prévention de la délinquance - Annexe 4
PDF - 176.5 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 26 septembre 2006

26 SEPTEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

COMMUNAL

  • Enquête publique CASINO de Montrond-les-Bains
  • Cybercentre - Tarifs
  • Prêts Salle des Foréziales aux Associations - Annexe 1
  • Recensement complémentaire de la population en 2006

FINANCES

  • Délibérations fiscales - PLU

TRAVAUX

  • Dossier de Consultation des Entreprises « Le Rival »
  • Avant Projet Sommaire - Demande de subvention auprès du Conseil Général -Travaux d’extérieur des vestiaires de Foot
  • Aménagement Place Charles de Gaulle et Rue Philibert Gary Approbation Avant Projet et Dossier de Consultation

PERSONNEL

  • Taux de l’Indemnité d’Astreinte des services techniques
  • Arrêté du 28 décembre 2005 Jo du 1er février 2006

INTERCOMMUNAL

  • Modification statuts du SIEL - Annexe 2
  • Transfer de compétence au SIEL pour la « Réalisation d’une chaudière bois »
  • Création de la ZAC Château Bords de Loire - Modificative - Annexe 3

INFOS DIVERSES

  • Inauguration du 29 septembre 2006 à 17h00
  • Administrateur SAEM Thermale - Paul SALEN
  • LIDIE
  • Pétition pigeons
  • Prêts Salle des Foréziales aux Associations
  • Plan communal de sauvegarde Permanence des Elus - Septembre/Octobre 2006
  • CCPSG - Tourisme et Petite Enfance
PDF - 256.3 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 18 juillet 2006

18 JUILLET 2006

ORDRE DU JOUR

DECISIONS DU MAIRE

DM 11-2006/ COMMUNE DE MONTROND-LES-BAINS - BATIMENTS COMMUNAUX Maintenance des installations de production de chauffage, ECS, Ventilation et Climatisation Approbation de la proposition financière de la Société SOPAREC pour un montant de 17 412,19 €uros répartis de la manière suivante : Poste P2 - prestation de maintenance et entretien : 12 226,88 €uros HT/an Poste P3 - prestation de garantie totale / option : 5 185,31 €uros HT/an

COMMUNAL

  • TARIFS marchés - camion- terrasses- et fêtes foraines - Annexe 1
  • Tarifs Restaurant Scolaire - Etudes Surveillées - Accueil périscolaire année 2006-2007 - Annexes 2-3-4

MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

  • Compte-rendu activité 2005 SIVAP - Eau et Assainissement - Annexe 5
  • Compte-rendu activité 2005 CCPSG - Elimination des déchets - Annexe 6
  • Compte-rendu activité 2005 CASINO « Jeux » - Annexe 7
  • Compte-rendu activité 2005 SAEM « Parc Thermal » - Annexe 8

FINANCES

  • Garantie d’emprunt pour ZAC Château Bords de Loire
  • Demande autorisation encaissement chèques de particuliers

PERSONNEL

  • Augmentation temps de travail DI NOTA - SOLEILHAC de 15h hebdo à 20h hebdo

URBANISME

  • Vente échange de terrain avec THOMAS SA - usage bureau - Annexe 9
  • Vente terrain à la SARL VRAY à Plancieux - Annexe 10
  • Cession terrain THIZY à la Commune - Annexe 11
  • Permis de démolir certains anciens bâtiments communaux

SOCIAL

  • Création de 30 logements locatifs sociaux

FOREZIALES

  • Licence de spectacle - FOREZIALES -

INTERCOMMUNALITE

  • Modification des statuts CCPSG

INFOS DIVERSES

  • Fermeture Mairie de Montrond-les-Bains du 7 août au 15 août 2006
  • Permanence Elus DICRIM
  • Garantie d’emprunt SCI du Parc - Construction Centre Thermo Ludique. Emprunt 4 M€ garanti à hauteur de 50 %
PDF - 150.7 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 20 juin 2006

20 JUIN 2006

ORDRE DU JOUR

COMMUNAL

  • Autorisation ester en justice M. GIRAUD pour Aff. SABY
  • Jurés d’assises 2007
  • Complément délibération n° 11.212 - Augmentation Capital de la SAEM Thermale

GRANDS PROJETS

  • Approbation de la création - ZAC Château Bords de Loire
  • CRAC - Château Bords de Loire et Convention avance 400 000 €/an - Annexe
  • Renouvellement ligne de trésorerie

PERSONNEL

  • Création poste Agent Maitrise Qualifié

INFOS DIVERSES

  • INSTALLATION DE PANNEAU D’AFFICHAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE
  • MARCHE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE/ECS/VENTILATION/CLIMATISATION. Compte-rendu de l’analyse des offres.
  • AMENAGEMENT DE LA COUR DU GROUPE SCOLAIRE - FOURNITURE ET MISE EN PLACE D’UN PREAU - 50000 EUROS Lot n° 1 - Maçonnerie d’abords,- lot n° 2 - VRD, - lot n° 3 - Préau
PDF - 135.5 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 23 mai 2006

23 MAI 2006

ORDRE DU JOUR

COMMUNAL

  • Délégué OSL

MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

  • DCE Château
  • Château - Création de réseaux de récupération des eaux pluviales : Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Marché complémentaire Eglise St Pierre - Lot métallerie

FINANCES

  • Demande extension du parc machines à sous du CASINO
  • Compte de Gestion, Compte Administratif 2005 - Affectation des résultats Budget Général - Budget Général et Annexes
  • DM 2 - Acquisition tondeuse et broyeur
  • Modification de la délibération 11.212 « SAEM thermale »
  • Demande de subvention « matériel informatique Bibliothèque »

PERSONNEL

  • Prestations d’action sociale - Taux 2006

URBANISME

  • Permis de construire d’un préau au Groupe Scolaire

FOREZIALES

  • Tarifs saison culturelle 2006/2007 - Annexe
  • Boutique du Château, Office du Tourisme - Tarif livre A KOCHER

INFOS DIVERSES

  • Tarifs droit et place des Marchés
  • Proposition d’allouer une subvention à l’A.I.S.P.A.S.
PDF - 113.7 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 25 avril 2006

25 AVRIL 2006

ORDRE DU JOUR

MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

  • Mise en place d’une procédure adaptée « marchés publics » conformément au Code des marchés Publics sur les marchés procédure adaptée (MAPA ) - annexe 1
  • Bâtiments communaux - entretien chauffage, ventilation, groupe de froid - validation DCE
  • Avenant n° 2 - réaménagement de la Maison du Rival en office de tourisme

FINANCES

  • Convention de garantie de prêt pour la SAEM THERMALE
  • Indemnités pour le Gardiennage des Eglises Communales - annexe 2
  • Décision modificatives n°1 - acquisitions immobilières

PERSONNEL

  • Adhésion au fonds de formation

URBANISME

  • Autorisation de signature en tant que représentant de la Commune - Cession de terrain

INFOS DIVERSES

  • CCPSG
PDF - 158.5 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 28 mars 2006

28 MARS 2006

ORDRE DU JOUR

COMMUNAL

  • Plan communal de sauvegarde - P. Gevolde
  • Nomination d’un correspondant défense
  • Conventions Financières

MARCHES PUBLICS/TRAVAUX

  • Restauration des façades et toitures de l’Eglise St Pierre à Meylieu - Avenant n°1
  • Montrond les Bains - Rue de la Loire : Attribution du marché
  • Montrond les Bains - Château Féodal / création de réseaux eaux pluviales : Attribution du marché
  • Restructuration du réseau d’assainissement Sud Anzieux 2e tranche : Approbation du marché complémentaire
  • Publication de la liste des marchés conclus au cours de l’année 2005 - Annexe 8

FINANCES

  • Vote des 3 taxes - Annexe 1
  • Budget Général - Vote Budget Primitif 2006 - Annexe 2
  • Budget Annexe - Vote Budget Primitif 2006 - Annexe 3
  • Vote des Subventions - Annexe 4
  • Budget Annexe - Remboursement réservation billetterie suite spectacle annulé - Annexe 5
  • Encarts publicitaires bulletins municipaux - Tarifs 2006 - Annexe 6
  • Tarifs formation au Cybercentre

PERSONNEL

  • Création 3 postes « Contrat Avenir »
  • Contrat Agent Administratif contractuel aux Foréziales

INTERCOMMUNALITE

  • Enquête publique gravière THOMAS
  • Approbation Compte rendu annuel SEDL - Lotissement d’activités « Plancieux » - Annexe 7
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Carte en Annexe

URBANISME

  • Déclaration de Travaux - SAS des Thermes
PDF - 131.4 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 21 février 2006

21 FEVRIER 2006

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Débat d’orientation budgétaire 2006
  • Subventions Exceptionnelles

PERSONNEL

  • Création d’un poste d’Adjoint Administratif

SCOLAIRE

  • Maintien de la 14e classe au Groupe Scolaire

INTERCOMMUNALITE

  • Adoption par les membres du groupement de commandes pour l’achat en commun d’énergie électrique du département de la Loire de l’avenant n° 2 à la convention constitutive dudit groupement.
  • SAGE Loire en Rhône-Alpes
  • NATURA 2000

INFOS DIVERSES

  • Programmation équipement sportif
  • Thermoludisme
  • Grands projets
PDF - 217.1 ko
Compte rendu définitif du Conseil Municipal
du 24 janvier 2006

24 JANVIER 2006

ORDRE DU JOUR

  • Création de deux postes « Agent Technique Qualifié »
  • Approbation du nouveau Tableau des effectifs au 1er janvier 2006
  • Modification de la rémunération du Poste de Collaborateur de Cabinet
  • Indemnités études surveillées Instituteurs
  • Révision Tarifs location salles des Foréziales et Atelier du Rival
  • Subventions avances
  • Remboursement Chéquiers clés OSL - Solde
  • Augmentation des crédits budgétaires par anticipation avant le vote du Budget Primitif 2006
  • Approbation DCE Rue de la Loire - Travaux de Voirie
  • Dissimulation des réseaux - Rue de la Loire
  • Convention Alimentation Tickets jaunes stade Chavanne
  • Annulation délib. 12.213 du 20/12/05 - Vente des terrains de la ZAC des Bergères à la CCPSG sous couvert de la SEDL
  • Vente des terrains de la ZAC des Bergères à la CCPSG sous couvert de la SEDL
  • Motion en faveur du maintien de l’Hôpital de Feurs
  • DGE - Demande de Subvention au titre des édifices culturels « Eglise St Roch »

INFOS DIVERSES

  • Date des prochains conseils municipaux :
    • 21 février
    • 28 mars
    • 25 avril
    • 23 mai
    • 20 juin
    • 18 juillet
    • 19 septembre
    • 24 octobre
    • 28 novembre
    • 19 décembre
    • 23 janvier 2007
Haut de pageHaut de la page