- Compte rendu définitif
- 18 décembre 2007
ORDRE DU JOUR DU 18 DÉCEMBRE 2007
FINANCES
- Décision comptable modificative n°7
- Décision comptable modificative n°1 Budget Annexe
MARCHES PUBLICS
- Assurances du Personnel CNRACL - IRCANTEC
SUBVENTIONS
- Travaux d’entretien du Château 2008-2009-2010 - Tour Sud du Château - Demande de subvention DRAC et Conseil Général de la Loire
PERSONNEL
- Régime Indemnitaire - Enveloppe globale 2007
- Détermination taux de promotion avancement de grade
- Indemnité 2007- Comptable du Trésor
COMMUNAL
- Mise à disposition bâtiment Les Foréziales - Annexe
URBANISME
- Cession de terrain BESSENAY -Annexe
- Rétrocessions gratuites de voirie Rue de la Loire
INTERCOMMUNAL
- Compte rendu d’activité CCPSG 2006 - Annexe
- Mise à disposition des locaux « Office de Tourisme » étage pour le Relais des Assistantes Maternelles - Annexe
INFOS DIVERSES
- Visite nouvelle caserne des Pompiers le 22 décembre 2007 à 11 heures à Ravatey
- Appel d’Offres des Assurances
- Visite gymnase avec le SIEL le 10 ou le 11 janvier 2008
- Compte rendu définitif
- 19 novembre 2007
ORDRE DU JOUR DU 19 NOVEMBRE 2007
FINANCES
- Affection compte 471 : prélèvement à employer Casino Jeux
- Approbation Compte rendu annuel SEDL - Plancieux - Annexe
- Rachat de parts sociales à CEB - Mr RIAC - Décision Comptable Modificative n° 6
- Garantie d’emprunt SCI DU PARC
URBANISME
- Cession parcelles de terrain à l’Imprimerie GRIVOT
INTERCOMMUNALITE
- Approbation adhésion de la Communauté de Communes du Pays de St Galmier à SYDEMER - Annexe
- Compte rendu définitif
- 23 octobre 2007
ORDRE DU JOUR DU 23 OCTOBRE 2007
FINANCES
- Budgets Supplémentaires 2007 - annexes
- Budget général et Annexe « les Foréziales »
- Subvention à l’OSL pour les chéquiers clés - Solde année 2007
- Convention financière avec OSL - Annexe
- Convention financière avec OSL et TTM - Annexe
- Convention occupation domaine privé de la Commune - Annexe
TRAVAUX
- Requalification Place Charles de Gaulle et Rue Philibert Gary - Avenant n°1 « Transfert au profit de la SARL d’architecture Les Ateliers GIRERD MASSARD. »
URBANISME
- Annulation délibération n° 16-209 du 19 juillet 2005 - Cession de terrain PAOLINI - SCI Détente
- Autorisation de déposer un permis de construire à la SCI »Le Carré ».
INFOS DIVERSES
- Garantie d’emprunt pour la SCI DU PARC
- Date des élections municipales - 9 et 16 mars 2008 -
- Compte rendu définitif
- 25 septembre 2007
ORDRE DU JOUR DU 25 SEPTEMBRE 2007
COMMUNAL
- TVA des Thermes - Annexe
- Création d’un EPIC
- Avenir du Tribunal de Grande Instance de Montbrison
FINANCES
- Décision Comptable Modificative n°4
- Remboursement chéquiers clés Fête Médiévale aux Amis du Château -
- Achat de kits vitrines « Commerce en Fête » - Subvention exceptionnelle ACAPS
TRAVAUX
- Annulation de la délibération n°2.230 du 31 juillet 2007 autorisant Monsieur le Maire a signer le marche de la rue Aristide Briand avec l’entreprise COLAS
PERSONNEL
- Modification des cadres d’emploi des catégories C - Création de poste
- Tableau des Effectifs au 01-10-2007 - Annexe
URBANISME
- Approbation Projet Révision - PLU
- Echange de parcelle entre la Commune et la SCI du Dauphiné
INTERCOMMUNAL
- Approbation Second Contrat Rivière COISE
INFOS DIVERSES
- Point sur les travaux : Centre Thermo ludique, Eglise St Roch, Rue Aristide Briand ...
- Loire Habitat
- Compte rendu définitif
- 31 juillet 2007
ORDRE DU JOUR DU 31 JUILLET 2007
COMMUNAL
- Charte Réseau Commande Publique - Développement durable filière bois - Annexe
MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
- Montrond les Bains - Rue Aristide Briand : autorisation de signature du marché
FINANCES
- Renouvellement Ligne de Trésorerie -DEXIA
- Vente Camionnette B90 de marque RENAULT
- Répartition enveloppe globale subvention OSL
- Décision Modificative Comptable n°3
PERSONNEL
- Service de Remplacement - CDG 42 - Annexe
SOCIAL
- Prestation d’Actions Sociales 2007 - Annexe
INTERCOMMUNALITE
- Approbation rapport annuel 2006 EAU - SIVAP - Annexe
- Approbation rapport annuel 2006 ASSAINISSEMENT - SIVAP - Annexe
- Approbation rapport annuel 2006 - CCPSG - Annexe
GRANDS PROJETS
- Approbation du dossier d’enquête parcellaire et sollicitation d’une enquête publique conjointe sur les dossiers d’utilité publique et parcellaire
INFOS DIVERSES
- Planning des prochains Conseilles Municipaux :
- 25 septembre 2007
- 30 octobre 2007
- 19 novembre 2007 - A cause du Congrès des Maire, le Conseil est avance au lundi
- 18 décembre 2007
- 22 janvier 2008
- 26 février 2008
- 25 mars 2008
- Compte rendu définitif
- 26 juin 2007
ORDRE DU JOUR DU 26 JUIN 2007
A 18 H 30 CAO - MARCHE PLACE P .GARY
A 19 H ZAC CHATEAU BDL
TRAVAUX
- Marchés extension du stade et restructuration de la maison OSL
COMMUNAL
- Tarifs restaurant scolaire - Etudes Surveillées - Accueil Périscolaire - 2007.2008
- Cahier des charges CASINO - Rapport 2006
- Demande renouvellement autorisation jeux « Texas Hold’Em ..... » Et 20 machines à sous
- Jurés d’assises 2008
FINANCES
- Caution bancaire pour le cour terme du financement thermo ludique
- Décision modificative comptable n°2
- Demande autorisation encaissement chèque
PERSONNEL
- Création poste temporaire 20 h /sem. pour écoles et stade
INTERCOMMUNALITE
- Annulation délibération du SIEL n° 7-226 du 20 février 2007
INFOS DIVERSES
- Fermeture Mairie de Montrond-les-Bains du 13 août au 17 août 2007
- Permanence Elus Plan Communal de Sauvegarde
- Date du Conseil Municipal de juillet 2007
- Compte rendu définitif
- 15 mai 2007
ORDRE DU JOUR DU 15 MAI 2007
COMMUNAL
- Délégué OSL
MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
- Extension du Stade Chavanne et restructuration de la Maison OSL
FINANCES
- Classes transplantées subvention 2007
- Subvention exceptionnelle amicale boules 60e anniv. 200 euros
- Avenant à la garantie d’emprunt « BATIR ET LOGER »
- Compte rendu annuel - ZAC Château Bords de Loire - Annexe
- Compte administratif 2006 et compte de gestion 2006 - Affectation des résultats 2006 - Annexe
- Décision modificative comptable n°1
- TVA des thermes
- Soutien au commerce et à l’artisanat - Convention de partenariat avec le Département de la Loire - Annexe
- Tarifs du Cyber centre
PERSONNEL
- Modification des cadres d’emploi des catégories C
- Tableau des effectifs 2007 - Annexe
- Indemnités des élections - Scrutins « Présidentielles » et « Législatives »
FOREZIALES
- Tarifs saison culturelle 2007/2008 - Annexe
- Compte rendu définitif
- 19 mars 2007
ORDRE DU JOUR DU 19 MARS 2007
MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
- Approbation tableau récapitulatif marchés 2006 - Annexe 1
- Autorisation signature de Marché - Rue de l’Anzieux
FINANCES
- Fiscalité locale directe - Vote des 3 taxes « Ménages »
- Budget primitif Annexe 2007 - les Foréziales - Annexe 2
- Budget primitif 2007 - La Commune - Annexe 3
- Subventions 2007 - Annexe 4
- Indemnités pour le gardiennage des églises communales
URBANISME
- Demande autorisation de déclaration de travaux - École Maternelle
- Demande autorisation permis de démolir - Maison Montel
- Demande autorisation permis de démolir - Maison Kuntz
- Demande autorisation permis de construire - Maison Pallandre
PERSONNEL
- Contrat Occasionnel Adjoint Administratif 2e classe - Échelle 3 - Échelon 1
- Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants
COMMUNE
- Convention financière avec les Amis du Château - Festival du patrimoine 2007 - Annexe 5
- Plan Communal de Sauvegarde
INFOS DIVERSES
- Comité de pilotage - ZAC Château Bords de Loire
- Centre Thermo - ludique
- Tenue des bureaux de vote
- Compte rendu définitif
- 20 février 2007
ORDRE DU JOUR DU 20 FEVRIER 2007
FINANCES
- Débat d’Orientations Budgétaires - Annexe 1
- Convention avec le CG 42 - soutien au commerce et artisanat - Annexe 2
TRAVAUX
- Travaux d’extension du gymnase et réhabilitation de la maison de l’OSL
- Contrat d’honoraires de maîtrise d’œuvre
- Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
- SIEL - Eclairage rue A. Briand et parvis Mairie
- SIEL - Enfouissement des réseaux EDF, France Télécom - Aménagement rue de l’Anzieux
- SIEL / Adhésion à la maintenance des installations d’éclairage public pour les sites, monuments et/ou terrains de sport.
URBANISME
- Demande permis de construire - Vestiaires Stade Chavanne
INTERCOMMUNALITE
- Motion en faveur des budgets communaux - Demande d’autorisation des contributions communales aux travaux sur les réseaux transférés en section d’investissement.
INFOS DIVERSES
- Planning pour les élections
- Fermeture classe école maternelle
- Compte rendu définitif
- 30 janvier 2007
ORDRE DU JOUR DU 30 JANVIER 2007
COMMUNAL
- Remboursement dégâts des eaux au Château par notre assurance « GROUPAMA ».
- Remboursement dégâts véhicule
FINANCES
- Avances sur subventions 2007
- Inscription de crédits budgétaires par anticipation
PERSONNEL
- Revalorisation Salaire Collaborateur Finances - IB 821 soit 40 points d’indice
- Création poste Adjoint Administratif 1re classe Echelle 4 à 20/35e à compter du 1er janvier 2007.
- Création poste Adjoint Administratif 2e classe Echelle 3 occasionnel du 1er février 2007 au 30 avril 2007
URBANISME
- SDIS - Cession gratuite d’une parcelle de terrain
- Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- Déclaration d’Utilité Publique - ZAC château bords de Loire
TRAVAUX
- Approbation de la signature des conventions de travaux conjoints avec le SIVAP pour les travaux Rue Aristide Briand et Secteur de Plancieux
- Convention d’occupation du domaine public avec LOTIM pour ADSL
- Approbation marché aménagement Place de la mairie.
INFOS DIVERSES
- centre thermo ludique
- place P. Gary
- ZAC bords de Loire
