- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 20 Décembre 2005
20 DECEMBRE 2005
ORDRE DU JOUR
PERSONNEL
- Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’état - Annexe 1
- Régime indemnitaire - Enveloppe globale 2006
FINANCES
- Décisions modificatives n° 9 - Budget général
- Réserve prévisionnelle - Frais de personnel/Charges à caractère général
- Régularisation imputation budgétaire - Prêts en devises
- Opérations sous mandat - Intégration dans compte de travaux - Régularisation 2003
- Opérations sous mandat - Intégration dans compte de travaux - Régularisation 2005
- Frais d’études - Suivi de Commencement d’Exécution - Exercice budgétaire 2005
- Tarifs concessions cimetières
- Tarifs location salles 2006
- Nouvelle tarification des missions d’inspection ACFI - Avenant à la Convention - Annexe 2
- Indemnité représentative du logement des instituteurs
- Subvention exceptionnelle 5000 € Centre Etude Musique Arts et Culture - Annexe 3
MARCHES PUBLICS
- Travaux au château - approbation du DCE et RC - Annexe 4
INTERCOMMUNALITE
- SAEM LOIRE TELE - Cession d’action au profit des communautés de Communes
- Modification des Statuts de la CCPSG
- Vente des terrains de la ZAC des Bergères à la CCPSG sous couvert de la SEDL - Annexe 5
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 29 Novembre 2005
29 NOVEMBRE 2005
ORDRE DU JOUR
- Astreintes
- Création poste Agent de Maîtrise
- Création poste Occasionnel Administratif du 1er janvier au 31 mars
- Recrutement agents pour recensement population 2006
- Indemnité Trésorier Principal
- Décision Modificative n° 8 - Budget Général
- Admission en non valeur - droits de place
- Contentieux Fauchet Magali - Tournée Générale
- Bulletin municipal - Tarifs encarts publicitaires (Annexe 1)
- Avenant aux Marchés - Office du Tourisme
- Annulation délibération n° 7.210 - Régie de recettes impressions couleurs Cyber Centre
- Régie de recettes impressions couleurs CyberCentre
- Augmentation du capital de la SAEM Thermale - cession de bâtiment.
- Dissolution du Syndicat Mixte de la Vallée de la Loire
INFOS DIVERSES
- Demande subvention pour le Pays.
- Marché SOTREC - Aménagement des réseaux d’assainissement Secteur Sud - Commission Appel d’Offre le 29 novembre 2005
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 25 Octobre 2005
25 OCTOBRE 2005
ORDRE DU JOUR
- Budgets Supplémentaires - Général de La Commune - (Annexe 1)- Budget Annexe les Foréziales - (Annexe 2)
- ZAC Château Bords de Loire - Fin de la concertation préalable
- Subvention exceptionnelle Comité des Fêtes « remboursement chéquiers clés soirée country »
- Remboursement Eau forage suite fuite
- Modification du Tableau des Effectifs - Création poste Agent technique suite à réussite au concours interne
- Rapport d’Activités 2004 « CCPSG » - (Annexe 3)
- Contrat petite enfance - (Annexe 4)
- Convention TTM - Modification mise à disposition de l’entraîneur Jérôme JOANNON - (Annexe 5)
- Subvention Aux Amis du Château
- Levée de Réserve - Terrains de M. PINEY - (Annexe 6)
INFOS DIVERSES
- Choix des compagnies d’assurances : Véhicules, Responsabilité civile, Protection Juridique, Dommages aux Biens.
- PLU - Appel d’offres (liste choix bureaux d’études) - (Annexe 7)
- Conseil Municipal de Novembre reporté au 29 novembre (Congrès des Maires)
- Participation aux différentes commissions
- Réunion du 1er décembre concernant les grands projets.
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 20 septembre 2005
20 SEPTEMBRE 2005
ORDRE DU JOUR
- Création d’une Société Civile Immobilière - filiale de la SEM Thermale - avis du conseil municipal :
- Approbation marchés de travaux - Office du tourisme
- Approbation marché de travaux - Anzieux 2e phase
- Mise en place de la procédure d’utilité publique - Autorisation de passage - pour la réalisation des travaux Sud Anzieux
- Approbation marchés de travaux - Eglises St Roch et St Pierre (Annexe 1)
- VTH - Rétrocession du matériel à l’euro symbolique
- Régie de recettes impressions couleurs Cyber Centre
- Décisions Modificatives n° 6 - Budget Général de la Commune « Éts Thermal », « SEDL - Requalification place Général de Gaulle »,
- Décisions Modificatives n° 2 - Budget Annexe Les Foréziales « Virement de crédits »
- Emprunt 1 M. d’euros - Financement des eaux pluviales
- Convention financière avec l’association « la récré » (Annexe 2)
- Politique d’abattement Taxe d’Habitation 2006
- Convention SEDL - Chef de projet programmation salle des sports (Annexe 3)
- Décision Modificative n° 7 - Subvention exceptionnelle Amis du Château - Chéquiers clés
- Compétence assainissement non collectif - Annulation partielle de la délibération
- Remboursement franchise Affaire SIMONET
- Rémunération taux horaires études surveillées (Annexe 4)
INFOS DIVERSES
- Contrat temps libre - présentation par Joël PATURAL à 18h30
- Création d’un EPIC Tourisme et animation
- Contrat accompagnement à l’emploi au service scolaire (CAE) pourvu depuis le 30/08/2005 pour une durée d’un an renouvelable 1 fois.
- Aménagements de sécurité
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 19 Juillet 2005
19 juillet 2005
ORDRE DU JOUR
- Tarif restaurant scolaire - règlement - Année 2005-2006 (Annexe 1)
- Tarif Etudes Surveillées - règlement - Année Scolaire 2005-2006 (Annexe 2)
- Convention accueil péri scolaire et règlement - modification du lieu d’accueil
- Convention avec le Centre Médico Scolaire de Feurs.
- Autorisation de signature d’un contrat « petite enfance »
- Crèche - Octroi d’une subvention exceptionnelle de 25 000 €
- Compte-rendu d’Activité 2004 « SIVAP eau et assainissement » (Annexe 3)
- Compte-rendu d’Activité 2004 « Elimination des déchets » (Annexe 4)
- Décision Modificative n° 5 - Réfection sols MJC et Crèche
- Achat Minibus MJC - Octroi d’une subvention exceptionnelle de 3000 €
- Tennis de Table Montrondais - Octroi d’une subvention exceptionnelle de 3500 €
- OSL - Acquisition tapis gymnastique - Octroi d’une subvention exceptionnelle de 3000 €
- Motion de soutien à la Caisse d’Allocations Familiales
- Nomination de délégués pour la commission de révision des listes électorales suite à démissions
- Approbation marchés de travaux - Office du Tourisme
- Cession de terrain PAOLINI
- Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité - SIEL
- Annulation délibération 7.208 du 20/06/05 - Indemnités élections
- Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.
INFOS DIVERSES
- Compte-rendu d’Activité 2004 « Les Foréziales » - Annexe 5
- Contrat temps libre
- Commission d’Appel d’Offre
- Action de relance pour les fonds européens concernant les grands projets Montrondais
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 20 juin 2005
20 juin 2005
ORDRE DU JOUR
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
- Approbation Compte rendu d’Activité du Casino Jeux - Annexe 1
- Approbation Compte rendu SAEM - Annexe 2
- Désignation de membres des diverses commissions municipales
- AMAVIE FOREZ - complément subvention 230 €
- Décision Modificative n° 4 - Achat lave vaisselle crèche et réfrigérateur groupe scolaire
- Création de Poste Technicien Supérieur Chef et suppression du poste de Technicien Supérieur Principal
- Indemnité Elections
- Demandes de subventions églises St Roch et St Pierre
- Augmentation loyer gendarmerie - approbation 2e avenant au bail
- FADEL THIEULLIN - SCI ORION
- DCE Sud Anzieux - Approbation dossier travaux et consultation des entreprises
INFOS DIVERSES
- Date des prochains conseils
- 26 juillet 2005
- 13 septembre 2005
- 25 octobre 2005
- 22 novembre 2005
- 20 décembre 2005
- 24 janvier 2006
- Contrat d’Avenir
- Présentation du phasage des travaux - DCE Sud Anzieux
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 24 mai 2005
24 mai 2005
ORDRE DU JOUR
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
- Compte administratif et Compte de Gestion Commune + Foréziales - Annexe
- Décision comptable modificative N°2
- Reconduction ligne de Trésorerie
- Convention financière Festival d’Eté au Château - Annexe
- Avenants Etablissement Thermal
- DCE - Office de Tourisme
- DCE - Eglises
- Jurés d’Assises
- Vente tracto pelle
INFOS DIVERSES
- Désignation membres pour commissions
- Référendum
- Divers
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 26 avril 2005
26 avril 2005
ORDRE DU JOUR
- Création poste Agent d’entretien
- Prestations d’action sociale - Tableau au 1er janvier 2005 - Annexe
- Remboursement Chéquiers clés - Club Amitié Loisirs - Office de Tourisme
- Modification délibération du 29-03-05 Subventions
- Convention entre la Commune et la Comité des Fêtes
- Convention entre la Commune et les Amis du Château
- Acquisition PITAVAL à l’euro symbolique
- CCPSG - Approbation adhésion au Syndicat Mixte à la Carte Coise, Volon et Furan - Annexe
- Convention Publique d’Aménagement ZAC Château / Bords de Loire
INFOS DIVERSES
- Point sur la SAEM le Parc Thermal
- Lettre de démission Florent TACHET et son remplacement
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 29 mars 2005
29 mars 2005
ORDRE DU JOUR
- Vote des 4 Taxes - Annexe
- Budget Primitif - Annexe
- Subventions 2005 - Annexe
- Indemnités pour le gardiennage des églises communales
- Taux de rémunération des études surveillées des enseignants
- Marché complémentaire Etablissement Thermal
- ZAC Château bord de Loire : lancement de la concertation préalable
- Casino - Avenant au Cahier des Charges
- Contrat Foréziales - 2 emplois
- Contrat Services Techniques - 2 emplois sur 6 mois
- Conseiller délégué nomination - KOSMALA
INFOS DIVERSES
- Liste des Marchés de Travaux - Annexe
- Délégués office de Tourisme
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 22 février 2005
22 février 2005
ORDRE DU JOUR
- Débat d’orientations budgétaires
- ZAC des Bergères : inscription budgétaire par anticipation * Modification PLU - Zone des Bergères
- CASINO - Avenant cahier des Charges
- CCPSG - Approbation modification des statuts - Annexe
- SIEL - Adhésion groupement de commande départemental d’achat d’électricité - Annexe
- Tourisme - commission et représentation à l’Office du Tourisme
INFOS DIVERSES :
- Tour d’horizon sur les affaires en cours et à venir.
- Compte rendu définitif du Conseil Municipal
- du 25 janvier 2005
25 JANVIER 2005
ORDRE DU JOUR
- Tableau des effectifs - Annexe
- Modification de la rémunération du Poste de Collaborateur de Cabinet
- Foréziales - Modification Tarifs - Règlement intérieur - Annexe
- Commission d’Appel d’Offres - Annulation Délibération du 21 décembre 2004 - Annexe
- Election de la Commission d’Appel d’Offres - Nouveau Code des Marchés publics
- Subventions avances
INFOS DIVERSES
- Date des prochains conseils municipaux :
- 2 février
- 29 mars
- 26 avril
- 24 mai
- 21 juin
- 19 juillet
