ORDRE DU JOUR DU 16 DECEMBRE 2008
COMMUNAL
- AUTORISATION DE CANDIDATURE DU MAIRE A LA CAISSE D’EPARGNE DE MONTBRISON FOREZ
- AUTORISATION AU MAIRE OU UN REPRESENTANT DESIGNE A ESTER EN JUSTICE AFFAIRE COMMUNE/DOLA
- SUBVENTION ASSOCIATION DIOCESAINE EGLISE ST ROCH
- COMPTE COURANT D’ASSOCIES - SAEM LE PARC THERMAL
- SIEL - RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT D’ACHAT D’ELECTRICITE DU DEPARTEMENT
- SIEL - POSE ET DEPOSE ILLUMINATION DE NOËL
- INSTALLATION CLASSEE CARRIERE D’ARGILE A CHALAIN LE COMTAL- DEMANDE AVIS DU CONSEIL
FINANCES
- BILAN DE CLOTURE MANDAT SEDL EXTENSION GENDARMERIE - ANNEXE
- SUBVENTION POUE SPECTACLE ECOLE MATERNELLE
- SUBVENTION CHEQUIER CLES - ASSOCIATION LES AMIS DU CHATEAU
- AMORTISSEMENT AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
- DECISION COMPTABLE N°4 ANNEXE
- TAUX DE REMUNERATION DES HEURES ETUDES SURVEILLEES INSTITUTEURS AU 1ER OCTOBRE 2008
- INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2008
TRAVAUX
- DCE - TRAVAUX DE VOIRIE RUES DE CHANTEGRILLET, DU FOREZ ET RIMET
- APD - DCE - RESTRUCTURATION CUISINE CHATEAU
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL - ABRIS VOYAGEURS A CHANTEGRILLET ET MONTAIGNE
PERSONNEL
- REGIME INDEMNITAIRE - ENVELOPPE GLOBALE 2008
- ADHESION AU SERVICE DEPARTEMENTAL DE MEDECINE AUPRES DU CDG 42
MARCHES
- MARCHE EGLISES ST ROCH ET ST PIERRE
- MARCHE DU RIVAL - AVENANT N°1
CASINO
- MISE EN ŒUVRE DE LA DSP - CASINO
- EXTENSION PARC MACHINE A SOUS - DEMANDE AVIS
URBANISME
- PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RESEAUX
- AUTORISATION AU MAIRE DE DEPOSER UN PERMIS RESTAURATION CUISINE DU CHATEAU
- ACHAT D’UN LOCAL POUR LE CYBER CENTRE
INTERCOMMUNALITE
- CCPSG - DEMATERIALISATION DES ACTES ADMINISTRATIFS - APPROBATION CONVENTIONS - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- Commission des Finances le 18 décembre 2008 à 18 heures
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ORDRE DU JOUR DU 4 NOVEMBRE 2008
COMMUNAL
- NOTION CONTRE LE PROJET BUR VISANT LE REMBOURSEMENT DES CURES THERMALES A 35 % AU LIEU DE 65 %
FINANCES
- CAUTIONNEMENT DE LA VILLE POUR LA SAEM LE PARC THERMAL
TRAVAUX
- AUTORISATION D’ACHAT DE TERRAIN A LA SAEM LE PARC THERMAL POUR LA REALISATION D’UN PARKING ATTENANT AU CENTRE THERMOLUDIQUE
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ORDRE DU JOUR DU 14 OCTOBRE 2008
COMMUNAL
- INSTALLATION D’UN COLLEGE PRIVE - VŒUX DU CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
- PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 10-241 DU 8 JUILLET 2008
TRAVAUX
- CONCOURS GYMNASE - COMPLEMENT NOMINATION D’UN JURY DE CONCOURS
- DCE - EGLISES ST ROCH ET ST PIERRE
- SIEL - TRAVAUX D’ECLAIRAGE ABORDS DU CHATEAU (PARKING ET PASSERELLE)
- AMENAGEMENT RD 1089 RUE DE LYON - SUBVENTION AU TITRE DES PETITES OPERATIONS DE SECURITE
PERSONNEL
- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ND CLASSE A TEMPS COMPLET AU 1ER JANVIER 2009
URBANISME
- VENTE DE TERRAIN A SCI-TOINON PARCELLES AI 46 ET A 659
- DPU SUR LES FONDS DE COMMERCE ET ARTISANAUX.
- AVIS SUR LA REMISE EN ETAT D’UN SITE DE GRAVIERES
INFOS DIVERSES
- Le prochain conseil municipal aura lieu exceptionnellement le 18 novembre (2e mardi tombant le 11 novembre).
- Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la collectivité peut faire paraître les actes administratifs sur le site du prestataire de la CCPSG (KLEKOON)
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ORDRE DU JOUR DU 9 SEPTEMBRE 2008
COMMUNAL
- APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - ANNEXE
- DENOMINATION PLACETTE « RUE DE LYON » ET IMPLANTATION DE LA ZONE BLEUE
- DELEGUES AU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA LISTE ELECTORALE
FINANCES
- APPROBATION TARIFS DU CYBERCENTRE AU 1ER NOVEMBRE 2008 - ANNEXE
- ACHAT DE KITS VITRINES « COMMERCE EN FETE » - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ACAPS
TRAVAUX
- AMENAGEMENT RD1082 - SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE-
MARCHES
- CONCOURS ARCHITECTES - MODIFICATION DU REGLEMENT
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2007 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ST GALMIER - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- Règlement intérieur d’utilisation de locaux situés dans les complexes sportifs Chavanne - Ravatey - Maison des Associations
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ORDRE DU JOUR DU 13 JUILLET 2008
COMMUNAL
- REGLEMENT DU CIMETIERE - ANNEXE 1
- TARIFS ET REGLEMENT ETUDES SURVEILLEES - ANNEXE 2
FINANCES
- DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N°3 - ANNEXE 3
TRAVAUX
- AVENANT EXTENSION STADE CHAVANNE
PERSONNEL
- CREATION DE POSTE REDACTEUR
URBANISME
- ANNULATION DE LA RESERVE FONCIERE V 3 - ANNEXE 4
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2007 EAU - SIVAP - ANNEXE 5
- RAPPORT ANNUEL 2007 ASSAINISSEMENT - SIVAP - ANNEXE 6
- ADHESION DES COMMUNES DE LA CHAMBA ET DE LA CHAMBONIE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE
INFOS DIVERSES
- Transformateur EDF des Thermes
- Présentation de l’aide aux devoirs (Mmes OPALINSKI et RIBES)
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ORDRE DU JOUR DU 10 JUIN 2008
COMMUNAL
- JURES D’ASSISES
- ENQUETE PUBLIQUE « LE BATISTOU »
- NOMINATION D’UN CONSEILLER DEFENSE :
- MOTION DE SOUTIEN SERVICE REANIMATION « HOPITAL DE MONTBRISON »
- RAPPORT DELEGATAIRE CASINO
- RAPPORT SAEM LE PARC THERMAL
AFFAIRES SCOLAIRES
- REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE
- TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
- REGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE
- MISE EN PLACE D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE ET DECISION
COMPTABLE
- INDEMNITES INSTITUTEURS
PERSONNEL
- CONTRAT OCCASIONNEL
FINANCES
- DECISION MODIFICATIVE COMPTABLE N°2
- LIGNE DE TRESORERIE
- INDEMNITES DES ELUS
- SOUTIEN AU COMMERCE ET A L’ARTISANAT - AVENANT N°1
URBANISME
- OPERATION FAÇADES
INFOS DIVERSES
- Permanences PCS
- Vacances des élus
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ORDRE DU JOUR DU 13 MAI 2008
COMMUNAL
- DELEGATION SERVICE PUBLIC - COMMISSION -
- APPROBATION PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
- CONSTITUTION COMMISSION ELECTORALE
- CONSTITUTION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
- NOMINATION REPRESENTANT POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HOPITAL DE MONTBRISON
- DELEGUES A L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
FINANCES
- MODIFICATION DES ANNEXES A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION MATERIEL FOREZIALES - CHATEAU (ANNEXE 1)
- CONVENTION FINANCIERE AVEC LES FOREZIALES POUR LE REVERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DU CASINO (ANNEXE 2)
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FOREZ AMADEUS
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS DE TABLE MONTRONDAIS
- INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
- DECISION MODIFICATIVE COMPTABLE N°1
URBANISME
- AUTORISATION AU MAIRE DE DEPOSER DEUX CERTIFICATS D’URBANISME
TRAVAUX
- ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE / CRAC (ANNEXE 3)
INFOS DIVERSES
- Courrier au Conseil Général de la Loire pour subvention de grosses opérations sportives
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ORDRE DU JOUR DU 1er AVRIL 2008
A 19 HEURES, EN PREAMBULE DU CONSEIL MUNICIPAL, PRESENTATION DU PROGRAMME DE LA ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE
COMMUNAL
- INDEMNITES MAIRE - ADJOINTS - CONSEILLERS DELEGUES
- ELECTION COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- COMMISSIONS MUNICIPALES
- DELEGATIONS AU MAIRE
TRAVAUX
- TRAVAUX SIEL 2008
- CONCOURS D’ARCHITECTE RESTREINT - STADE
PERSONNEL
- INDEMNITES ELECTIONS MUNICIPALES + CANTONALES
- MOTION POUR UN COLLEGE A MONTROND-LES-BAINS
INFOS DIVERSES
- Dates prochains Conseils : 13 mai - 10 juin - 8 juillet - 9 septembre
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ORDRE DU JOUR DU 15 MARS 2008
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Fixation du nombre des Adjoints
- Elections des Adjoints, des Conseillers délégués
- Elections des délégués dans les organismes extérieurs
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ORDRE DU JOUR DU 26 FEVRIER 2008
MARCHES PUBLICS
- LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2007 - ANNEXE 1
FINANCES
- COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTIONS 2007 - AFFECTATION DES RESULTATS 2007 - ANNEXE 2 ET 3
- FISCALITE LOCALE DIRECTE - VOTE DES 3 TAXES « MENAGES »
- BUDGET GENERAL 2008 - ANNEXE 4
- SUBVENTIONS 2008 - ANNEXE 5
- MODIFICATION DE LA DELIBERATION « AVANCES SUR SUBVENTIONS » DU CONSEIL DU 18 DECEMBRE 2007
- ANNULATION DELIBERATION « APPROBATION CONVENTIONS ECOFINANCE » DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2008
- INDEMNITES POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES
COMMUNAL
- AVENANT N°1 CONVENTION PUBLIQUE D’AMENAGEMENT ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE - ANNEXE 6
- ECLAIRAGE PUBLIC AU BOURG DE MEYLIEU
URBANISME
- EXONERATION DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT LORS DE LA CONSTRUCTION A CARACTERE SOCIAL ET LORS DE RECONSTRUCTION DES BIENS EXPROPIES. PERSONNEL
- PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2008
- ENCAISSE REGIE RESTAURANT SCOLAIRE
INFOS DIVERSES
- Bilan du Mandat
- Planning des élections et informations sur la tenue des bureaux de vote
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ORDRE DU JOUR DU 22 JANVIER 2008
FINANCES
- Débat d’orientations budgétaires 2008
- Approbation convention d’optimisation de la fiscalité locale auprès d’Ecofinance Collectivités
- Amortissement Plan Local d’Urbanisme et ZAC Château Bords de Loire
PERSONNEL
- Approbation convention établissement dossier CNRACL par le CDG 42
URBANISME
- Réforme des permis de construire - Maintien des demandes obligatoires pour la réalisation de clôtures et pour les démolitions
- Approbation de la création de la ZAC Château Bords de Loire
INTERCOMMUNAL
- Approbation modification statuts CCPSG -Compétence « Aire d’accueil de grand passage des gens du voyage » - Annexe
- Approbation adhésion de la ville de SAINT PRIEST LA PRUGNE au Syndicat Intercommunal d’Energie de la Loire
INFOS DIVERSES
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