- Compte rendu définitif
- Décembre 2009
ORDRE DU JOUR DU 14 DECEMBRE 2009
FINANCES
- TAUX DE REMUNERATION DES HEURES ETUDES SURVEILLEES INSTITUTEURS AU 1ER OCTOBRE 2009
- INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR L’ANNEE 2009
- AVANCES SUR SUBVENTIONS 2010
- DECISIONS COMPTABLES MODIFICATIVES N°3
- SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX AMENAGEMENT CHEMIN DE RAVATEY
- SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX AMENAGEMENT RD 1082
- SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX DE LA ROUTE DE LYON RN82 A RUE MONTAIGNE
- SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN DE LA SOLITUDE
- SIEL - MISE EN PLACE FONDS DE CONCOURS - ECLAIRAGE PASSAGE PROTEGE RD 1082 ENTREE NORD
- PARTICIPATION RENOVATION DE L’OUVRAGE SNCF - CHEMINEMENT DES BORDS DE LOIRE
URBANISME
- VENTE LOCAL RUE DU RIVAL
- AUTORISATION D’EMPRISE ET D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LA POULARDE
PERSONNEL
TRAVAUX
- APPROBATION DCE RUE DE LYON/RUE DES 4 VENTS
- APPROBATION DCE SUD ANZIEUX 2EME TRANCHE
INTERCOMMUNALITE
- « PASS FONCIER » MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCPSG
INFOS DIVERSES Prochains conseils municipaux :
- 19 janvier 2010
- 16 février 2010
- 30 mars 2010
- 13 avril 2010
- 11 mai 2010
- 15 juin 2010
- 13 juillet 2010.
- Compte rendu définitif
- Novembre 2009
ORDRE DU JOUR DU 24 NOVEMBRE 2009
CASINO
- ADOPTION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CASINO DE MONTROND - ARTICLE L. 1411-5 ALINEA 1ER DU CGCT
PERSONNEL
- REGIME INDEMNITAIRE - ENVELOPPE GLOBALE 2009
- ASTREINTES SERVICES TECHNIQUES
URBANISME
- APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLU
- AUTORISATION AU MAIRE DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LE PIGEONNIER (CHATEAU FEODAL)
- Compte rendu définitif
- Novembre 2009
ORDRE DU JOUR DU 3 NOVEMBRE 2009
FINANCES
- CONVENTION ADHESION « LE FONDS FORMATION »
- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE - CLASSE DECOUVERTE
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ECLAIRAGE ABORDS PARC THERMAL EST
- TARIFS LOCATION SALLES COMMUNALES
URBANISME
- REGULARISATION DELAISSE DE VOIRIE SECTION AV 200, AV 202 ET AP 139
- RESEAU FERRE DE FRANCE - ACQUISITION MAISON AM 115
- ACQUISITION DE TERRAIN - SCI PLANCIEUX N° AK12- 13 -14 ET AE 111
- REGULARISATION DE FONCIER PLACE PAUL DOUMER
PERSONNEL
- AUTORISATION RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE EN CONTRAT AIDE
- DEMATERIALISATION DE LA PAIE
MARCHE
- DELEGATION AU MAIRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 7-238 DU 1ER AVRIL 2008
COMMUNALE
- CONVENTION D’ENTRETIEN DES HAIES
- PROJET DE VŒU A ADOPTER A L’INITIATIVE DE L’ASSOCIATION DE PETITES VILLE DE FRANCE
- CENTRE DE VACCINATION - GRIPPE H1N1
INFOS DIVERSES
- Bail location Fédération des Secouristes Français « Croix Blanche »
- CCPSG - Présentation du rapport d’activité 2008, Monsieur le Maire et les délégués à l’intercommunalité feront un rapide compte rendu de ce rapport.
- Remboursement des frais liés au Radio crochet de la fête patronale 2009 au Comité des Fêtes pour 890 euros.
- Compte rendu définitif
- 29 Septembre 2009
ORDRE DU JOUR DU 29 SEPTEMBRE 2009
FINANCES
- DEMANDE DE SUBVENTION CREATION GYMNASE - CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT - CONSEIL GENERAL 42
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- APPROBATION REPARTITION OSL
- DECISION COMPTABLE MODIFICATIVE N° 2
- TAUX DE REMUNERATION DES HEURES ETUDES SURVEILLEES INSTITUTEURS AU 1ER JUILLET 2009
- APPROBATION CONVENTION FINANCIERE COMMUNE - SIVAP - ASSAINISSEMENT CITE LES ACACIAS
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FDSEA 42
PERSONNEL
- ENCAISSE REGIE RESTAURANT SCOLAIRE
- ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL, CREE AU SEIN DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE, QUI SE SUBSTITUE AU SERVICE DEPARTEMENTAL DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DE LA LOIRE, AUQUEL NOTRE COLLECTIVITE EST ADHERENTE
URBANISME
- RESEAU FERRE DE FRANCE - MAISON SNCF AM 115
- RESEAU FERRE DE FRANCE - PROTOCOLE FONCIER LIGNE 782 000 SECTION MONTROND-LES-BAINS / BOISSET-LES-MONTROND
- ACQUISITION DE TERRAIN - SCI PLANCIEUX N° AK14
- ACHAT MAISON CHABANNE - AVENUE DE LA GARE
- REGULARISATION DE FONCIER PLACE PAUL DOUMER
- VENTE MAISON SNCF RD 1082
- VENTE LOCAL ADMR - OPALINE
INTERCOMMUNALITE
- AVENANT N°1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS DE ST GALMIER POUR L’EXERCICE DE LACTIVITE DE LA CRECHE ASSOCIATIVE « LA RECRE »
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ADHESION DE LA VILLE DE SAINT-ETIENNE
MARCHE PUBLIC
- EGLISES ST PIERRE - ST ROCH - APPROBATION AVENANT 1 LOT 2 ET AVENANT 2 LOT 3.
- AMENAGEMENT ENTREE NORD DU PARC THERMAL - APPROBATION DE DIVERS AVENANTS.
INFOS DIVERSES
- Prochains conseils municipaux :
- 27 octobre 2009
- 24 novembre 2009
- 15 décembre 2009
- Compte rendu définitif
- 1er Septembre 2009
ORDRE DU JOUR DU 1er SEPTEMBRE 2009
PERSONNEL
- CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE PARITAIRE « CENTRAL »
CASINO - 1 ANNEXE Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire demande le passage des points suivants à huit clos.
- RETRAIT DE LA DELIBERATION 6.252 DU 21 JUILLET 2009 ET NOUVELLE DELIBERATION RELATIVE A L’ABANDON DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CASINO DE MONTROND - PROLONGATION POUR UNE DUREE D’UN AN DE L’ACTUELLE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- NOUVELLE DELIBERATION RELATIVE A L’ABANDON DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CASINO DE MONTROND - PROLONGATION POUR UNE DUREE D’UN AN DE L’ACTUELLE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
INFOS DIVERSES
- Prochain Conseil Municipal le mardi 29 septembre 2009
- Compte rendu définitif
- Juillet 2009
ORDRE DU JOUR DU 21 JUILLET 2009
FINANCES
- CONVENTION SOUTIEN AU COMMERCE ET A L’ARTISANAT AVEC CONSEIL GENERAL 42 - ANNEXE
- DECISIONS MODIFICATIVES N°1 - ANNEXE
- MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS COMMUNALES DANS LE CADRE DU SISPOSITIF D’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE PASS FONCIER
MARCHES PUBLICS
- APPROBATION AVENANTS ET MARCHE COMPLEMENTAIRE - EGLISES ST ROCH ST PIERRE
CASINO
- ABANDON DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CASINO DE MONTROND - PROLONGATION POUR UNE DUREE D’UN AN DE L’ACTUELLE CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
URBANISME
- AMENAGEMENT SQUARE RENE CASSIN - AUTORISATION DE DECLARATION PREALABLE
- AMENAGEMENT PARKING BOULEVARD DU CHATEAU
PERSONNEL
- CREATION POSTE DE CONTROLEUR DE TRAVAUX - CATEGORIE B
INTERCOMMUNALITE
- RAPPORT ANNUEL 2008 EAU - SIVAP - ANNEXE
- RAPPORT ANNUEL 2008 ASSAINISSEMENT - SIVAP - ANNEXE
- RAPPORT ANNUEL 2008 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ST GALMIER - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- Plan Communal de Sauvegarde du mois d’août 2009 au mois de janvier 2010.
- Prochain Conseil Municipal le 22 septembre 2009
- Compte rendu définitif
- Juin 2009
ORDRE DU JOUR DU 16 JUIN 2009
FINANCES
- TARIFS CANTINE ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 - REGLEMENT INTERIEUR RESTAURANT SCOLAIRE - ANNEXE
- TARIFS ET REGLEMENT ETUDES SUVEILLEES RENTREE SCOLAIRE 2009/2010 - ANNEXE
- CONVENTION FINANCIERE AVEC LES FOREZIALES POUR LE REVERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DU CASINO.
- SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE DROIT DES ENSEIGNES INFERIEURES OU EGALES A 7 m².
URBANISME
- SIEL - ECLAIRAGE PASSAGE PROTEGE RD 1082 ENTREE NORD
- CONVENTION « OPERATION FAÇADES » PACT LOIRE - ANNEXE
- REGULARISATION DE PARCELLES SA THOMAS
- DESIGNATION COMMISSION PLU
PERSONNEL
- INDEMNITES POUR LES ELECTIONS
TRAVAUX
- DEMANDE DE SUBVENTION CHATEAU PORTE SUD - DRAC
COMMUNE
- JURES D’ASSISES 2010
- CONVENTION LOIRE HABITAT - COMMUNE - ANNEXE
- RAPPORT DELEGATAIRE SAEM - 2008 - ANNEXE
- RAPPORT DELEGATAIRE CASINO - 2008
INTERCOMMUNALITE
- MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS DE ST GALMIER
INFOS DIVERSES
- Compte rendu définitif
- Mai 2009
ORDRE DU JOUR DU 13 MAI 2009
FINANCES
- CRAC ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE 2008 - ANNEXE
- INONDATIONS - DEMANDE DE SUBVENTIONS ETAT ET CONSEIL GENERAL
- TARIFS FORFAITAIRE TERRASSE
- TARIFS LOCATION SALLES COMMUNALES
- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT « REGIE DOTEE DE LA PERSONNE MORALE » « LES FOREZIALES »
URBANISME
- MISE EN REVISION SIMPLIFIEE DU PLU
- REGULARISATIONS VOIES ET DELAISSEES SECTEURS RUE MONTAIGNE ET RUE DE LYON - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION RUE DE LYON
- VENTE DE MAISON 12 RUE DE LYON - M. ET MME TIAGO
- AUTORISATION AU MAIRE DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE PLACE DE LA REPUBLIQUE ET DEVANT LES FOREZIALES
COMMUNAL
- ANNULATION DELIBERATION 6-249 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2009 CONCERNANT LA MISSION FONCIERE POUR L’AMENAGEMENT D’UN CHEMINEMENT PIETONNIER
- DESIGNATION TROIS REPRESENTANT ASSEMBLEE GENERALE DE L’OFFICE DES SPORTS ET DES LOISIRS
TRAVAUX
- DISSIMULATION RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC - FRANCE TELECOM
INFOS DIVERSES
- Permanences électorales du dimanche 7 juin 2009
- Compte rendu définitif
- Avril 2009
ORDRE DU JOUR DU 14 AVRIL 2009
COMMUNAL
- NOMINATION CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EPIC « LES FOREZIALES »
- CONVENTION ENTRE LE COMMUNE ET LE CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE - CHANGEMENT DES ABRIS-VOYAGEURS
FINANCES
- SUBVENTION ESM AMENAGEMENT DES PLACARDS DE RAVATEY
- CONVENTION FINANCIERE FETE MEDIEVALE 2009 - ANNEXE
- CONVENTION FINANCIERE VILLAGE DU PERE NOËL 2009 - ANNEXE
URBANISME
- CHEMINEMENT PIETONNIER CHEMIN DE LETRA - SEDL MISSION MME ANDRAUD
TRAVAUX
- DCE CHATEAU
INFOS DIVERSES
- Compte rendu définitif
- Mars 2009
ORDRE DU JOUR DU 24 MARS 2009
FINANCES
- AUTORISATION DE SIGNATURE - CONVENTION FCTVA - ENGAGEMENT D’UN MONTANT D’INVESTISSEMENT - ANNEXE
- VOTE COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2008 - ANNEXE
- FISCALITE LOCALE DIRECTE - VOTE DES TROIS TAXES « MENAGES »
- BUDGET 2009 - ANNEXE
- VOTE DES SUBVENTIONS - ANNEXE
- GARANTIE D’EMPRUNT POUR SAEM THERMALE
- GARDIENNAGE DES EGLISES - 2009
- PRESTATIONS D’ACTIONS SOCIALES 2009
- TARIFS CYBERCENTRE AU 1ER AVRIL 2009
URBANISME
- AUTORISATION AU MAIRE DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE ZAC CHATEAU BORDS DE LOIRE
PERSONNEL
- CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE DE 2ND CLASSE A TEMPS NON COMPLET (26/35E)
MARCHE
- AMENAGEMENT PARK THERMAL ENTREE NORD - PARKING BOULEVARD DU CHATEAU
- AVENANT N°1 MARCHE EGLISES ST ROCH ET ST PIERRE
INFOS DIVERSES
- Point sur les Iléades
- Compte rendu définitif
- Février 2009
ORDRE DU JOUR DU 10 FEVRIER 2009
FINANCES
- LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2008 - ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - ANNEXE
- TARIFS ENCART PUBLICITAIRE BULLETIN MUNICIPAL - ANNEXE
COMMUNAL
- REFORME DES VACATIONS FUNERAIRES
PERSONNEL
- TABLEAU DES EFFECTIFS - ANNEXE
- AUTORISATION AU MAIRE RECRUTEMENT PERSONNEL NON TITULAIRE
- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 - ANNEXE
INFOS DIVERSES
- Compte rendu définitif
- Janvier 2009
ORDRE DU JOUR DU 13 JANVIER 2009
FINANCES
- AVANCE SUR SUBVENTION LES FOREZIALES CASINO
- MISE EN ŒUVRE DE LA DSP - CASINO URBANISME
- ACHAT DE TERRAIN A LA SAEM LE PARC THERMAL
INTERCOMMUNALITE
- APPROBATION CONVENTION DE TRAVAUX CONJOINTS SIVAP ET COMMUNE - SECTEUR DES CIPIERES
INFOS DIVERSES
- Permanences Plan Communal de Sauvegarde
- Dates prochains Conseils : 10 février 2009 - 10 mars 2009 - 14 avril 2009 - 12 mai 2009 - 9 juin 2009 - 21 juillet 2009
