Montrond-les-Bains - Station Thermale
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COMPTES RENDUS MUNICIPAUX 2017
PDF - 747.5 ko
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2017

AJOUT DE 2 POINTS SUPPLEMENTAIRES

FINANCES LOCALES FONDS DE CONCOURS :

DIVERS

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2017

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT :

FINANCES LOCALES

VŒUX ET MOTIONS :

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 905.8 ko
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2017 A 19 HEURES 30

MARCHES PUBLICS :

INTERCOMMUNALITÉ :

FINANCES LOCALES

VŒUX ET MOTIONS :

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 13.5 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2017 A 19 HEURES 30

MARCHES PUBLICS :

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :

DOMAINE ET PATRIMOINE ACQUISITIONS :

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE DESIGNATION DE REPRESENTANTS :

FINANCES LOCALES DECISIONS BUDGETAIRES :

FISCALITE :

DIVERS :

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES :

VŒUX ET MOTIONS :

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1.5 Mo
Compte rendu définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2017 A 19 HEURES 30

COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS :

URBANISME URBANISME :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE INTERCOMMUNALITE :

FINANCES LOCALES DECISIONS BUDGETAIRES :

SUBVENTIONS :

FONDS DE CONCOURS  :

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES :

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 3.2 Mo
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017 à 20 HEURES

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE INTERCOMMUNALITE :

PDF - 3.2 Mo
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

DESIGNATION DE REPRESENTANTS :

PDF - 7.3 Mo
Compte Rendu Définitif

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2017

MARCHES PUBLICS :

URBANISME ACTES RELATIFS AU DROIT D’UTILISATION DES SOLS :

INTERCOMMUNALITE :

FINANCES LOCALES SUBVENTION :

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES REGIONS :

VŒUX ET MOTIONS :

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 15.6 Mo
Compte rendu définitif mai 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2017

COMMUNAL

FINANCES

PERSONNEL

URBANISME

AFFAIRES SCOLAIRES

TRAVAUX

SUBVENTION

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 1 Mo
Compte rendu définitif Mars 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2017

FINANCES LOCALES FISCALITÉ

SUBVENTION

DÉCISIONS BUDGÉTAIRES

PRISE DE PARTICIPATION

DIVERS

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS

EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

DOMAINE DE COMPÉTENCES PAR THÈMES AIDE SOCIALE

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ENVIRONNEMENT

FONCTION PUBLIQUE PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

RÉGIME INDEMNITAIRE

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 5.5 Mo
Compte rendu définitif du 28 Février 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2017

FINANCES

• LISTE DES MARCHES PUBLICS 2016 (ANNEXE)

INTERCOMMUNALITE

PERSONNEL

COMMUNAL

INFOS DIVERSES

PDF - 6.6 Mo
Compte rendu définitif Janvier 2017

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2017

COMMUNAL

FINANCES

SUBVENTION

URBANISME

PERSONNEL

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

TRAVAUX

INFORMATIONS DIVERSES

PDF - 5.9 Mo
Compte rendu définitif Décembre 2016

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

PERSONNEL

FINANCES

INTERCOMMUNALITE

COMMUNAL

TRAVAUX

INFORMATIONS DIVERSES


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